TITRE PROFESSIONNEL TITRE PROFESSIONNEL Poser des bordures, des caniveaux, des pavés autobloquants et des dalles de circulation en béton Poser des bordures et des caniveaux Construire des ouvrages de petite maçonnerie de voirie et d'aménagement

Article 40

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La ligne doit être dans un conduit ayant une résistance suffisante pour supporter la circulation.

Article Annexe II

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Institut national des sciences appliquées de Toulouse Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) Ecole nationale des ponts et chaussées

Article R415-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 81

Code de la route

I. - Tout conducteur s'apprêtant à quitter une route sur sa droite doit serrer le bord droit de la chaussée.

Article R412-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 09 > 59

Code de la route

Les piétons doivent traverser la chaussée en tenant compte de la visibilité ainsi que de la distance et de la vitesse des véhicules. Ils sont tenus d'utiliser, lorsqu'il en existe à moins de 50 mètres, les passages prévus à leur intention.

Article 13

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Ces dispositions sont modifiées dans les cas suivants : -pour la circulation sur route à chaussées séparées et sur autoroute, le véhicule de protection est placé en protection arrière du convoi s'il est seul.

Article O 9

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En dérogation aux dispositions de l'article CO 52 (§ 3), l'absence de protection des escaliers est admise dans les seuls cas suivants : - dans les bâtiments ne comportant qu'un étage sur rez-de-chaussée ; - dans les bâtiments comportant un escalier

Article 8

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Certaines marques sur chaussées peuvent être renforcées ou remplacées par un dispositif de signalisation lumineuse au sol, intégré dans la chaussée. Quand le dispositif est allumé, le signal lumineux est fixe, blanc et non éblouissant.

Article REF 3

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refuges du 2e ensemble à simple rez-de-chaussée ; - 20 personnes en étage, refuges des 1er et 2e ensembles comportant plusieurs niveaux.

Article Annexe III

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Positionner le véhicule sur la chaussée et choisir la voie de circulation. Adapter l'allure aux situations. Tourner à droite et à gauche en agglomération.

Article 69

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Emplacement Le local peut être situé à tout niveau : en étage, à rez-de-chaussée ou en sous-sol.

Article 7

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L'arrêté du 29 septembre 1994 relatif au montant des droits d'inscription à l'Ecole nationale des ponts et chaussées est abrogé.

Article 8

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La septième partie " Marques sur chaussées " est ainsi modifiée : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=7pEx9FFw0IqF9UhYhmMqbygfuWpIQPdW-zhI49svUoE=

Article 64

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Emplacement Les appareils peuvent être implantés dans tout local et à tout niveau : en étage, à rez-de-chaussée ou en sous-sol.

Article 1

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Les dispositions du présent décret fixent le statut des fonctionnaires du secrétariat de l'école nationale des ponts et chaussées. Ce personnel comprend : Un secrétaire général ;

Article 5

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-Conditions particulières de circulation par voie sur la route ou la chaussée suivie.

Article 27

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Sans préjudice de cette définition, l'erreur éliminatoire est également constituée si le candidat commet l'une des infractions suivantes : Circulation à gauche sur une chaussée à double sens (R. 412-9) ; Franchissement d'une ligne continue (R. 412-19

Article 9

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Chaussée rétrécie. Panneau AK4. Chaussée glissante. Panneau AK5. Travaux. Panneau AK14. Danger dont la nature peut être précisée par un panonceau. Panneau AK17. Annonce de feux tricolores réglant une circulation alternée. Panneau AK22.

Article 21

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L'Ecole nationale des ponts et chaussées est soumise aux dispositions des articles R. 719-51 à R. 719-109-1 du code de l'éducation.

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