Codes de loi français

Article 51

Elles élaborent un projet de recherche pour une période quinquennale, conforme à la stratégie pluriannuelle, validé par le conseil d'unité, puis par l'établissement après avis des composantes et établissements-composantes auxquels elles sont associées

Article 12

Le comité de direction, présidé par le président de l'UPHF, est composé des directeurs des établissements-composantes, des directeurs des composantes, des vice-présidents, du directeur général des services et de l'agent comptable.

Article Annexe

A. - Epreuve de sociologie Le programme de cette épreuve comporte l'intégralité du programme : Première composante : sociologie de l'épreuve écrite d'admissibilité de sciences sociales ainsi que le programme suivant : I. - Sociologie 1.

Article 13

La création, le regroupement et la suppression des composantes élémentaires

Article 73

Compétences, droits et devoirs des établissements-composantes

Article 6

Les certificats composant les maîtrises spécialisées sont les suivants :

Article 10

Les composantes académiques sans personnalité morale (CSPM)

Article 70

Retrait d'un établissement-composante de l'UGA

Article ANNEXE II

LISTE DES ZAG ET ZAR ET DES COMMUNES LES COMPOSANT

Article 17

Les directeurs adjoints, vice-doyens, vice-présidents recherche ou les personnels qui exercent des fonctions équivalentes au sein des établissements-composants

Article L186-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 57 > 16

Les ascenseurs ou les composants de sécurité pour ascenseurs consignés sont laissés à la garde de leur détenteur.

Article 23

des corps d'enseignants ou d'enseignants-chercheurs de la fonction publique et en fonction dans l'Université ou disposer d'un contrat de travail d'une durée supérieure à 2 ans avec l'Université Paris-Panthéon-Assas ou avec l'un des établissements-composantes

Article 11

Nantes Université regroupe les types de composantes suivants :

Article 34

Missions L'école universitaire des premiers cycles regroupe les composantes et les établissements-composantes de CY Cergy Paris Université assurant la préparation à des diplômes de premier cycle et les établissements associés qui décident d'y participer

Article 54

Les sections disciplinaires du conseil académique (hors établissements-composantes)

Article 74

Gouvernance, compétences, droits et devoirs des composantes sans personnalité morale

Article 1

Elle est un établissement-composante de l'Université Marie et Louis Pasteur.

Article 51

Le conseil académique, hors établissements composantes, adopte à ce titre :

Article 69

Procédure de résolution de conflits entre l'UGA et ses établissements-composantes

Article Annexe VI

LISTE DES DOCUMENTS COMPOSANT LA DEMANDE DE CERTIFICATION POUR LES ORGANISMES DE FORMATION