CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
95 résultats pour « couronnes »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
Anémone coronaria Anémone couronnée. Anémone palmata Anémone palmée. Anémone silvestris Anémone sauvage. Anémone trifolia Anémone trifoliée. Angelica heterocarpa Angélique à fruits variés.
Article Annexe I (suite)
Saint-Contest 14 Calvados Saint-Vaast-en-Auge 14 Calvados Sannerville 14 Calvados Tourville-sur-Odon 14 Calvados Varaville 14 Calvados Villerville 14 Calvados Villons-les-Buissons 16 Charente La Couronne
surgelés Pâte à brioche Petites pièces : Navettes Têtes 3 viennoiseries garnies différentes Grosses pièces : Tresses (+ de 3 branches) Brioche feuilletée (*) Produits vendus pré emballés (Pâte Levée et Gâteaux de voyage) Brioche tressée Couronne
Article Annexe II
513 289 419 2 483 205 FR000000000000263 TotalEnergies Raffinage France Usine de Gonfreville 903 106 887 067 870 857 854 495 837 974 821 307 804 450 787 549 6 766 805 FR000000000000264 Petroplus Raffinage Petit-Couronne
Contrôleur universel (numérique et/ou analogique) - Matériels spécifiques (station de contrôles, matériels constructeurs) S3.2 - étanchéité X - Étude des liaisons à garantir : - fond / boîte - verre / boîte - lunette / boîte - couronne
LEGIARTI000024423112
SEINE-MARITIME D 928 SAINT-MARTIN-OSMONVILLE D 1029 A 28 QUIEVRECOURT SEINE-MARITIME D 929 ex-N 29 NEUFCHATEL-EN-BRAY A 28 Limite de département AUMALE SEINE-MARITIME D 929 ex-N 29 ECALLES-ALIX D 6015 ex-N 15 A 28 SAINT-SAENS SEINE-MARITIME D 418 PETIT-COURONNE
LEGIARTI000023708913
Il s'agissait de mettre en œuvre une intégration de l'organisation policière à l'échelle de Paris et des trois départements de la petite couronne (Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne), c'est-à-dire sur un territoire qui constitue une zone
LEGIARTI000022779630
Ce bassin est couronné de roches cristallines primaires et de roches métamorphisées.
LEGIARTI000028181592
Gardonne (inclus) jusqu'à sa confluence avec la Dordogne L. 2_732 | P54-0400 | L'Eyraud : à l'aval de la diffluence du Barailler L. 2_179 | P5430500 | Le Barailler : tout le cours L. 2_143 | P5520500 | La Soulège : à l'aval du moulin de la Couronne
Mineure 6.1.5.d.6 Modification de la transmission Mineure 6.1.5.e.6 Usure légère de la chaîne, couronne, poulie Mineure 6.1.5.e.7 Endommagement de la transmission ou tension anormale de la chaîne ou de la courroie Majeure 6.1.6.
Article 1
directeur de CROUS 1 Gardien Charente-Maritime (17) La Rochelle 2 Vienne (86) Poitiers 9 Sous-total gardien 11 Responsable de résidence Charente (16) Angoulême 1 Vienne (86) Chasseneuil-du-Poitou 1 Charente (16) La Couronne
Petit-Couronne. Musée Pierre Corneille. Notre-Dame-de-Bliquetuit. Ethnothèque, Musée des Boucles de la Seine Normande. Lillebonne. Musée municipal. Martainville-Epreville. Musée des traditions et arts normands. Montville.
Article Annexe
Angoulême La Couronne, Fléac, Le Gond-Pontouvre, L’Isle d’Espagnac, Linars, Magnac-sur-Touvre, Nersac, Ruelle, Saint-Michel, Saint- Yreix-sur-Charente, Soyaux, Touvre et Trois-Palis, Puymoyen, Mornac. 17 - Charente-Maritime La Rochelle.
Article Annexe tableau n° 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07
Mauriac, Murat, Pierrefort, Pleaux, Riom-ès-Montagnes, Ruynes-en-Margeride, Saignes, Saint-Flour Nord, Saint-Flour Sud, Salers Charente 1re circonscription Cantons de : Angoulême Est, Angoulême Nord, Angoulême Ouest, Le Gond-Pontouvre, La Couronne
LEGIARTI000050943833
16 - Charente Aigre (16005) ; Angoulême (16015) ; Aubeterre-sur-Dronne (16020) ; Barbezieux-Saint-Hilaire (16028) ; Chalais (16073) ; Chasseneuil-sur-Bonnieure (16085) ; Chateauneauf-sur-Charente (16090) ; Cognac (16102) ; Confolens (16106) ; La Couronne
Page 5 · 95 résultats