CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

148 résultats pour « débouté »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

A l'atelier, le menuisier d'agencement travaille le plus souvent debout dans un environnement parfois bruyant. Il exerce son activité dans le respect des consignes de sécurité et de prévention de la santé (port de protections individuelles).

Article Annexe

—

La résistance à la station debout prolongée et la capacité de déplacer et porter des charges lourdes est nécessaire. Le travail en hauteur peut être occasionnel dans l'atelier.

Article Annexe

—

La position est le plus souvent debout nécessitant des petits déplacements pour les changements d'opérations et les relations avec la clientèle.

Article Annexe 2

—

Palier de repos Le palier de repos permet à une personne debout mais à mobilité réduite ou à une personne en fauteuil roulant de se reprendre, de souffler. Le palier de repos s'insère en intégralité dans le cheminement.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Ces activités sont ainsi définies : Se mettre debout Définition : Prendre ou quitter la position debout, depuis ou vers n'importe quelle position.

Article 11

—

Un équipement ou un élément de mobilier au moins par groupe d'équipements ou d'éléments de mobilier est utilisable par une personne en position " debout " comme en position " assis ".

Article CO 61

—

d'escalier ou des barres d'appui doivent être installés : ― dans les parties de tribune dont le dénivelé entre deux gradins successifs, ou entre un gradin et le sol, est supérieur ou égal à 1 mètre ; ― dans les parties de tribune où le public est debout

Article 2

—

service technique des remontées mécaniques et des transports guidés ; — système de gestion de la sécurité : le système mentionné à l'article R. 342-12 du code du tourisme ; — tapis roulant : appareil de transport continu pour le transport de personnes debout

Article ANNEXE

—

Il peut exercer dans des situations inconfortables, le plus souvent debout, et soulever des charges de moyenne importance. Il effectue de nombreux déplacements. Le port d'une tenue est souvent imposé par le magasin.

Article Annexe

—

Il travaille debout, le plus souvent à l'extérieur. Les horaires d'ouverture sont souples et l'activité varie en fonction des périodes de l'année. Il peut travailler seul ou en petite équipe. (*) Syndicat, structure communale ou intercommunale.

Article Annexe III

—

Coefficients Une course de 100 m 1 Une course de 1 000 m 2 Saut en hauteur 2 Lancer du poids de 5 kg (performance du meilleur bras). 1 Grimper à la corde lisse, bras seuls, 6 m mesurés du sol, départ debout, chronométré.

Article PE 1

—

niveaux (c) Etablissements de spectacles (2) 50 50 Effectif déterminé par le nombre de sièges-strapontins ou banquettes (une personne par 0,45 mètre) en y ajoutant trois personnes au mètre carré pour les surfaces réservées aux spectateurs debout

Article 85

—

Elle comporte notamment le nombre maximum de passagers assis et debout, et, le cas échéant, les mentions spéciales prévues par le présent arrêté.

Article Annexe

—

L'agent (e) magasinier (ère) travaille le plus souvent debout, avec des déplacements dans une zone définie.

Article Annexe 1

—

Pour être validé, le marquage doit être caractérisé par un changement de comportement et un positionnement passif du chien (assis, couché, fixe debout). Le maître-chien doit confirmer aux examinateurs le support marqué par le chien.

Article Annexe

—

L'exécution des tâches s'effectue debout avec des déplacements fréquents autour de l'installation, voire aux divers magasins de stockage. Elle nécessite le port d'équipements de sécurité et, selon le secteur, de ceux de propreté.

Article ANNEXE

—

Le professionnel travaille debout et, selon les entreprises, c'est un travail à la journée ou posté (2 × 8).

Article Annexe

—

L'exécution des tâches s'effectue le plus souvent debout avec des déplacements fréquents autour de l'installation, voire aux divers magasins de stockage.

Article Annexe

—

Les tâches s'effectuent la plupart du temps en position debout, dans un milieu parfois bruyant. Les horaires de travail sont plutôt réguliers. Toutefois, une certaine flexibilité est attendue pour assurer le respect des délais.

Article 245-2.03

—

Le pont de travail est constitué des zones extérieures, définies par le constructeur du navire, sur lesquelles les personnes se tiennent debout ou marchent dans le cadre de l'utilisation normale du bateau.

Page 5 · 148 résultats

← PrécédentSuivant →