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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

237 résultats pour « dégonflement de pneumatiques »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

L'électromécanicien (ne) est, pour sa part, mobilisé (e) principalement sur les technologies traditionnelles que représentent la mécanique, l'électricité, le pneumatique et l'hydraulique.

Article 1

—

. ― Le ou les essieux moteurs du véhicule moteur d'un ensemble routier circulant à plus de 40 tonnes doivent être équipés de suspensions pneumatiques ou de dispositifs reconnus comme équivalents par la réglementation, lorsque la date de première mise

Article 27

—

agréés de façon que la périodicité réglementaire soit respectée ; - s'assurer du bon état réglementaire de leurs instruments, notamment du maintien de l'intégrité des scellements et des marques de vérification primitive ; - s'assurer du bon état des pneumatiques

Article Annexe 1

—

. - utilisation d'équipements de travail dont la force motrice est une force électrique, mécanique, hydraulique ou pneumatique d'une puissance supérieure à 1,5 kW, qu'elle soit alimentée ou non depuis la surface.

Article R543-145

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 26 > 55

Code de l'environnement

Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon, l'éco-organisme peut donner mandat à une personne morale afin que celle-ci mette en œuvre ou facilite la mise en œuvre pour son compte de tout ou partie des mesures de prévention et de gestion des déchets de pneumatiques

Article Annexe 3

—

/ système pour roulage à plat et système de surveillance de la pression des pneumatiques Règlement (CE) n° 661/2009 Règlement UNECE n° 64 Règlement UE n° 1230/2012

Article 333-1.06

—

Il est procédé au contrôle du maintien en forme de l'arceau de la tente après le dégonflement du flotteur d'alimentation. De même, il est procédé au contrôle du maintien en forme du flotteur d'alimentation après dégonflement de l'arceau. 2.

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 70

Arrêté du 16 août 1951 fixant les conditions de vérification des appareils de levage autres que les ascenseurs et monte-charge.

énumérées : a) Palans électriques d'une force maximum de 5 tonnes ; b) Grues mobiles sur voies ferrées, grues sur wagons, les épreuves se faisant la voie n'étant ni inclinée, ni surélevée, ni en devers ; c) Grues sur chenilles, sur pneumatiques

Article Annexe

—

Au début des essais, les pneumatiques doivent être froid, à la pression prescrite pour la charge supportée effectivement par les roues en condition statique.

Article R313-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 82

Code de la route

Leur présence n'est toutefois pas obligatoire sur les engins de déplacement personnel motorisés et les cycles dont les pneumatiques sont munis de dispositifs rétroréfléchissants.

Article 2

—

- Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base. 2015 - Fabrication de produits azotés et d'engrais. 2016 - Fabrication de matières plastiques de base. 2017 - Fabrication de caoutchouc synthétique. 2211-Fabrication et rechapage de pneumatiques

LEGIARTI000031881357

—

Réparer les éléments électrotechniques et pneumatiques d'un équipement industriel Remettre en état ou réaliser un échange fonctionnellement équivalent des éléments de circuits électriques et d'automatisme d'un équipement industriel. 2.

Article 52

—

Les dispositions du précédent alinéa ne s'appliquent pas aux cycles dont les pneumatiques ont une largeur nominale de boudin (mesurée sous pression de 2,5 bar selon la norme ETRTO) inférieure à 25 mm, et aux cycles dont le diamètre nominal de jante n'excède

Article 49

—

telle qu'elle est définie au premier alinéa du présent article ; - poids total autorisé en charge déclaré par le constructeur ; - répartition du poids total autorisé sur les essieux ; - nombre et disposition des essieux ; - dimensions maximales des pneumatiques

Article 1

—

Embarcations pneumatiques : 50 € par période de 24 heures (hors carburant). Carburant : Au coût réel.

Article 45

—

La présence des dispositifs catadioptriques prévus à l'alinéa précèdent n'est toutefois pas obligatoire sur les cycles, engins de déplacement personnel motorisés ou cyclomoteurs dont les pneumatiques sont munis de dispositifs rétroréfléchissants conformes

Article 1

—

4 Technicien d'exploitation et de maintenance d'électrotechnique 255r 5 ans Marine nationale : 5 Chef d'équipe d'exploitation et de maintenance d'électrotechnique 255r 5 ans Marine nationale : 6 Responsable des installations hydrauliques et pneumatiques

Article Annexe I

—

Manomètres utilisés pour le gonflage des pneumatiques des véhicules automobiles. Sonomètres. Ensembles de mesurage de masse de gaz.

Article R554-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 74 > 36

Code de l'environnement

travail, à l'exception des lignes électriques aériennes à basse tension et à conducteurs isolés ; – installations destinées à la circulation de véhicules de transport public ferroviaire ou guidé ; – canalisations de transport de déchets par dispositif pneumatique

Article R321-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 80

Code de la route

Les remorques ou appareils agricoles destinés à être attelés à un tracteur ou à une machine agricole automotrice, s'ils sont montés sur bandages pleins ou si, étant équipés de bandages pneumatiques, leur poids total autorisé en charge (PTAC) est inférieur

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