APPAREILLAGE L'appareillage de mesures acoustiques doit être conforme aux spécifications de la norme NF S 31-009 (édition de septembre 1974) et de la publication n° 225 de la C.E.I. (1966). 2.

Article ÉTAT C

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288 Dont titre 2 1 282 000 727 1 282 000 727 Navigation aérienne 574 506 163 592 563 561 Transports aériens, surveillance et certification 45 451 655 45 451 655 Publications officielles et information administrative 152 668 748 152 596 351 Édition

Article ANNEXE II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 18

Arrêté du 7 novembre 1977 fixant les conditions d'environnement pour l'exécution des mesures du niveau sonore des bruits aériens émis par les engins de chantier.

contrôle de l'aptitude de la chambre semi-anéchoïque devra être fait successivement selon les deux méthodes de qualification ci-après : I-1 La chambre semi-anéchoïque devra répondre, par principe, aux exigences de l'annexe A de la norme NF S 31-026 (édition

Article 5

—

Navigation aérienne 465 621 479,71 73 220 818,36 - Transports aériens, surveillance et certification 51 801 180,74 9 175 388,24 - Formation aéronautique Publications officielles et information administrative 184 695 893,37 18 527 613,43 - Edition

Article Etat C

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aéronautique 69 649 000 75 109 000 Publications officielles et information administrative 194 714 243 196 021 759 Accès au droit, publications officielles et annonces légales 149 235 953 151 743 469 dont charges de personnel 52 929 119 52 929 119 Edition

Article R122-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 96 > 15

Code de la propriété intellectuelle

Ce sont notamment : a) Les gravures, estampes et lithographies originales tirées en nombre limité d'une ou plusieurs planches ; b) Les éditions de sculpture, dans la limite de douze exemplaires, exemplaires numérotés et épreuves d'artiste confondus ;

Article 7

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La marque signalant le défaut d'étanchéité est constituée d'une vignette ayant la forme d'un disque rouge de diamètre supérieur ou égal à quatre centimètres et conforme au modèle figurant à l'annexe du présent arrêté.

Article 2

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Elle permet l'enregistrement des données des procès-verbaux nécessaires à la mise en œuvre éventuelle d'une transaction pénale et la gestion des éditions adressées au contrevenant nécessaire à l'instruction de cette procédure.

Article L141-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 39

Code du sport

Il est également dépositaire : 1° Des emblèmes, du drapeau, de la devise et du symbole paralympiques ; 2° De l'hymne paralympique ; 3° Du logo, de la mascotte, du slogan et des affiches des jeux Paralympiques ; 4° Du millésime des éditions des jeux Paralympiques

Article R5142-50

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 86 > 04

Code de la santé publique

Ces informations peuvent être enregistrées par tout système approprié permettant une édition immédiate à la demande des autorités de contrôle et n'autorisant aucune modification des données après validation de leur enregistrement.

Article ANNEXE

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Ses caractéristiques principales sont les suivantes : -sigle de la sécurité civile : triangle bleu sur disque de couleur orange ; -les mots " Laissez-passer Sécurité civile ", ainsi qu'une bande sur le pourtour, apparaissent de couleur orange.

Article 54-1

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b Équipements peu bruyants Concerne potentiellement les compresseurs, les pompes et les disque

Article Annexe II - II. Maquette 29

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e-learning Connaissances à acquérir : -prendre en charge un rhumatisme inflammatoire chronique notamment un rhumatisme micro cristallin, une polyarthrite rhumatoïde, une spondyloarthrite, un lupus érythémateux systémique, une maladie de Horton, une pseudo

Article ANNEXE 4

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Edition informatisée du registre des biens reçus en dépôt par un musée de France Une édition informatisée du registre des biens reçus en dépôt peut être réalisée dans les conditions décrites au paragraphe 1.d de l'annexe 1.

Article 1

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: : : Ponceuses à disque.

Article 229-V.18

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des renseignements fournis notamment par le service hydrographique et océanographique de la marine ; ils sont fixés par le président de la commission de visite de mise en service 1 annuaire des marées 1 code international des signaux (édition

Article Annexe II

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Tarifs (hors taxes) de référence pour les prises de vue photographiques à des fins d'édition commerciale (dont mode) : DEMI-JOURNÉE JOURNÉE Edition (tous supports) 1 350 € 2 000 € Majorations : - extérieur : × 0,6 ; - hors heures

Article R242-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 41 > 02

Code rural (nouveau)

. - Les données suivantes apparaissent de manière lisible à l'écran et font l'objet d'une édition sécurisée permettant leur transposition sur le procès-verbal : - le nombre d'électeurs ; - les listes d'émargement définitives ; - le décompte des électeurs

Article R713-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 13 > 27

Code de commerce

Les décomptes des voix par candidat apparaissent lisiblement à l'écran et font l'objet d'une édition sécurisée afin d'être portés au procès-verbal de l'élection.

Article 221-V/27

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- Radionavigation ; Documents de l'UIT : Dernières éditions, sous forme papier ou numérique (CD-ROM).

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