Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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2 062 résultats pour « enseignement »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 4
Les enseignements portent sur :
Article 5
La préparation du certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement social comporte des enseignements communs touchant aux questions de gestion, de direction d'une équipe et de conduite d'un projet éducatif, ainsi que des enseignements
Article 8
Les enseignants titulaires du certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH) et du certificat complémentaire pour les enseignements adaptés
Article 5
Les candidats qui ne disposent pas de moyenne annuelle de livret scolaires ou du relevé de notes en tenant lieu, dans un des enseignements évalués dans les conditions prévues à l'article 3 sont convoqués à une évaluation de remplacement, pour chaque enseignement
Article D4311-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 89 > 29
-L'enseignement comprend : 1° Un enseignement théorique ; 2° Un enseignement pratique ; 3° Des stages. II.
Article ANNEXE
Enseignement technique agricole
Article 7
Elle peut comporter un enseignement commun à l'ensemble des stagiaires et des enseignements à option.
Article Annexe E
DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE GENETIQUE MEDICALE (CLINIQUE, CHROMOSOMIQUE ET MOLECULAIRE) - DURÉE : QUATRE ANS I - Enseignements (deux cent cinquante heures environ) A) Enseignements généraux - Méthodologie de l’évaluation des pratiques de soins
Article R719-50-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 39 > 78
à distance depuis un Etat situé hors de l'Espace économique européen ; 4° Qui suivent un enseignement dispensé dans un établissement étranger en application d'une convention conclue avec un établissement français ; 5° Hospitalisés ou détenus dans un
Article L331-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 32 > 97
Les enseignements artistiques dispensés dans les collèges, dans les classes correspondantes des établissements d'éducation spéciale, des lycées professionnels maritimes, des établissements d'enseignement agricole visés à l'article L. 811-8 du code rural
Article Annexe
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive, de l'activité visée par la mention considérée.
Article Annexe 1
Secteurs de formation enseignés à l'université
Article ANNEXE
PERSONNELS DES ENSEIGNEMENTS PRIMAIRE ET SECONDAIRE
Article Annexe O
DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE GENERALE - DURÉE : CINQ ANS I - Enseignements (deux cent cinquante heures environ) A) Enseignements de base - Anatomie chirurgicale ; - Acte opératoire, méthodologie chirurgicale ; - Pathologie générale
Article D811-136
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 66 > 69
Le ministre de l'agriculture fixe par arrêté le programme des enseignements du baccalauréat général spécifiques aux établissements relevant de son autorité.
Article L121-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 68 > 26
L'éducation artistique et culturelle est principalement fondée sur les enseignements artistiques.
Article 6
Les enseignements conduisant au diplôme de formation générale en sciences médicales comprennent des enseignements théoriques, méthodologiques, appliqués et pratiques et l'accomplissement de stages.
Article L311-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 18
Les programmes scolaires comportent, à tous les stades de la scolarité, des enseignements destinés à faire connaître la diversité et la richesse des cultures représentées en France, y compris dans ses territoires d'outre-mer.
Article L581-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 47
Dès la constatation d'une publicité, d'une enseigne ou d'une préenseigne irrégulière au regard des dispositions du présent chapitre ou des textes réglementaires pris pour son application, et nonobstant la prescription de l'infraction ou son amnistie,
Article D333-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 92 > 38
Ils peuvent comporter, le cas échéant, des enseignements correspondant à la formation secondaire dispensée dans les collèges.
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