CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 372 résultats pour « feux de croisement »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 70
Local Les murs et les planchers haut et bas doivent avoir une résistance au feu : coupe-feu de degré deux heures.
Article 5
L'INSEE diffuse également pour les IRIS 2000 les zones de la politique de la ville et les communes, les cantons et les arrondissements des tableaux décomptant les nombres de ménages, de personnes et d'unités de consommation pour des croisements des variables
Article R313-3-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 40 > 12
Feux d'angle. Tout véhicule à moteur, peut être muni à l'avant de deux feux d'angle émettant latéralement une lumière blanche afin de compléter l'éclairage de la route située du côté vers lequel le véhicule va tourner.
Article R313-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25
Feux de position arrière. I.
Article 6-2
Les feux de balisage et d'alerte ont pour objet d'attirer l'attention sur le signal auquel ils sont associés et imposent aux conducteurs une prudence renforcée dans l'observation du message de ce signal.
Article L3312-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 20
Il peut présenter une présentation croisée par fonction. Un décret en Conseil d'Etat fixe les conditions d'application du présent article.
Article R313-4-1
Feux de circulation diurne. Tout véhicule à moteur peut être muni à l'avant de deux feux de circulation diurne émettant vers l'avant une lumière blanche permettant de rendre le véhicule plus visible de jour.
Article R313-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 82
Feux de position avant. I.
Article GA 16
Résistance au feu des structures 16.1.
Article Q 15
. - Les rideaux des croisées autorisés en application de l'article CO 34 (§ 3) doivent être incombustibles ou non inflammables à titre permanent.
Article R316-38
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 67 > 12
Unies contre la fabrication et le trafic illicite d'armes à feu, de leurs pièces, éléments et munitions, additionnel à la convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée (protocole relatif aux armes à feu) et instaurant des
Article A4241-48-22
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89
Les bacs ne naviguant pas librement, stationnant à leur débarcadère, portent de nuit les feux prescrits au chiffre 1 de l'article A. 4241-48-16.
Article A4241-48-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 31
Feux et fanaux 1. Sauf prescriptions contraires, les feux prescrits à la présente section doivent montrer une lumière continue et uniforme. 2.
Article PE 7
§ 2. - Les parois des gaines mettant en communication plusieurs niveaux doivent être réalisées en matériaux incombustibles et résistant au feu.
Article R316-40
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27
I. – Est soumise à autorisation l'exportation des armes à feu, munitions et de leurs éléments ci-dessous énumérés : 1° Les armes à feu à percussion annulaire, munitions et leurs éléments classées aux 2° et 3° de la catégorie A1, au 1° de la catégorie
Article A4241-48-11
Les formations à couple doivent porter de nuit : a) Sur chaque bateau un feu de mât répondant aux spécifications du chiffre 1 (a) de l'article A. 4241-48-8 ; toutefois, sur les bateaux non motorisés, ce feu peut être remplacé par un feu blanc, visible
Article PS 7
Recours à l'ingénierie du comportement au feu Le recours à l'ingénierie du comportement au feu tel que défini par l'arrêté du 22 mars 2004 relatif à la résistance au feu des produits, éléments de construction et d'ouvrages relève de la sous-commission
Article 35
Un véhicule peut, aux conditions ci-après, porter à l'arrière soit un feu, soit deux feux placés symétriquement.
Article A4241-48-25
b) Du côté où le passage n'est pas libre : De nuit : Un feu ordinaire rouge ou un feu clair rouge placé à la même hauteur que le plus haut des deux feux verts prescrits sous (a) ci-dessus et de même intensité que lesdits feux verts.
Article R313-7
Feux stop. I.
Page 5 · 1 372 résultats