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83 résultats pour « haie »

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Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Code du sport

DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " athlétisme et disciplines associées ", option " sprint, haies, relais ", délivré jusqu'au 31 août 2029 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance

Article Annexe I

—

forestière de Saint-Cervaux Cirey-les-Mareilles D19 Maison forestière de Genevry Bourdon-sur-Rognon F90 Maison forestière des Charbonnières Auberive A254 et A255 en partie dans la limite du jardin attenant Maison forestière de la haie

Article Annexe II (suite)

—

SA SEAKING FRANCE ZA Nord, 44690 La Haie-Fouassiere De 1988 à 1993 puis 31, rue Paul-Bert, 44600 Saint-Nazaire De 1994 à 1996. SERIM, quai des Frégates, 44600 Saint-Nazaire : de sa création à 1982.

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