L'avertisseur a des caractéristiques acoustiques (répartition spectrale de l'énergie acoustique, niveau de pression acoustique) et mécaniques telles qu'il satisfait, dans l'ordre indiqué, aux essais suivants : 1.2.1.

Article 1

—

Le titre professionnel calorifugeur tôlier en isolation industrielle est créé (ancien intitulé : monteur en isolation industrielle). Il est délivré dans les conditions prévues par l'arrêté du 25 novembre 2002 susvisé.

Article Y 7

—

Isolement interne

Article 45 bis

—

Isolation des conducteurs

Article 8-10

—

Des contrôles sont réalisés sur les opérations relevant des fiches d'opérations standardisées BAR-EN-101 “Isolation de combles ou de toitures”, BAR-EN-103 “Isolation d'un plancher”, BAR-EN-106 “Isolation de combles ou de toitures (France d'outre-mer)”

Article D832-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 13

Code de la construction et de l'habitation

1,4 ménage sans personne à charge 1,8 bénéficiaire isolé ou ménage ayant une personne à charge 2,5 bénéficiaire isolé ou ménage ayant deux personnes à charge 3,0 bénéficiaire isolé ou ménage ayant trois personnes à charge 3,7 bénéficiaire

Article Annexe I

—

solier " de certificat de spécialisation (CS), niveau 3, met en œuvre des revêtements de sols souples, tels que textiles, linoléum, PVC, matériaux naturels, caoutchouc… Il assure le confort à la marche des usagers, en améliorant les performances acoustiques

Article 39 quinquies DA

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 00 > 87

Code général des impôts

Les matériels acquis ou fabriqués avant le 1er janvier 2011 qui figurent sur une liste établie par arrêté conjoint du ministre du budget et du ministre de l'environnement et qui sont destinés à réduire le niveau acoustique d'installations existant au

Article 11

—

Isolement et comportement au feu.

Article J 7

—

Isolement par rapport aux tiers

Article P 12

—

. - Isolation. - Décoration

Article S 4

—

Isolement par rapport aux tiers

Article D541-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 52 > 88

Code de la sécurité sociale

La majoration spécifique pour parent isolé d'enfant handicapé prévue à l'article L. 541-4 est attribuée à toute personne isolée et bénéficiant de l'allocation mentionnée à l'article L. 541-1 ou de cette allocation et de la prestation de compensation mentionnée

Article 5

—

Pour les habitations dont les façades sont soumises à l'isolement acoustique contre les bruits générés par les infrastructures de transport les plus bruyantes, en application de l'article R. * 162-3 du code de la construction et de l'habitation, l'aération

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

—

ANNEXE II Modèles de mention indiquant le niveau de puissance acoustique et le niveau de pression acoustique garantis A. Pour les tondeuses à gazon visées à l'article 4 : B.

Article 43

—

Rétention et isolement des eaux accidentelles.

Article 16

—

Mise hors de portée par isolation

Article GH 7

—

Isolement du voisinage, volume de protection

Article TABLEAU ANNEXE I (EXTRAITS)

—

Confort acoustique : toutes précautions techniques : : devront être prises pour assurer une isolation : : suffisante conformément aux règlements régissant la : : construction.

Article GH 68

—

Isolement par rapport à l'immeuble de grande hauteur

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