CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

85 résultats pour « lunetterie »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 4

—

Avez-vous le droit de conduire sans porter de lunettes ou de lentilles ? CD83 Vous conduisez votre véhicule personnel avec une alcoolémie de 1 g/ l de sang. En cas de de condamnation, votre permis poids lourds peut-il être annulé ?

Article TABLEAU A

—

Châsses de lunettes (Fabricant de), pour son compte. Chaux (Marchand de). Chef de ponts et pertuis. Cidre (Marchand et débitant de) en détail. Cimentier, employant moins de cinq ouvriers. Ciseleur. Clinquant (Fabricant de), pour son compte.

Article Annexe

—

. 33. 2 BI Fabrication de matériels de précision ou de laboratoire (y compris les armes sans outillage mécanique). 33. 3 ZA Conception et installation de systèmes de contrôle et de production automatisée. 33. 4 AA Fabrication de lunettes

Article Annexe I

—

Orobanchaceae Euphraise raide, Euphraise glanduleuse, Casse-lunettes toutes parties Euterpe oleracea Mart.

Article Annexe

—

2BH 1,70 Fabrication de matériels de précision ou de laboratoire (y compris les armes sans outillage mécanique) 33. 2BI 1,60 Conception et installation de systèmes de contrôle et de production automatisée 33. 3ZA 1,60 Fabrication de lunettes

Page 5 · 85 résultats

← Précédent