Codes de loi français

Article 5

Charente 7-9, rue de la Préfecture 16017 ANGOULÊME Charente-Maritime 38, rue Réaumur 17017 LA ROCHELLE Cher Place Marcel-Plaisant 18020 BOURGES Corrèze 1, rue Souham 19012 TULLE Côte-d'Or 49, rue de la Préfecture 21041 DIJON Côtes-d'Armor 3,

Article 4

Charente 7-9, rue de la Préfecture 16017 ANGOULÊME Charente-Maritime 38, rue Réaumur 17017 LA ROCHELLE Cher Place Marcel-Plaisant 18020 BOURGES Corrèze 1, rue Souham 19012 TULLE Côte-d'Or 49, rue de la Préfecture 21041 DIJON Côtes-d'Armor 3,

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Chaumont 14 3 Saône-et-Loire Chalon-sur-Saône 20 3 Mâcon 14 3 Cour d'appel de Douai Nord Douai 19 3 Dunkerque 18 3 Tourcoing 65 11 Valenciennes

Article 1

Section bâtiment : - option maçonnerie ; - option plâtrerie ; - option couverture ; - option tailleur de pierre ; - option carrelage-mosaïque ; - option peinture-revêtements. Section techniverriers. Section staff.

Article Annexe 1

TARIFS EN EUROS TTC APPLICABLES SUITE À LA MISE EN SERVICE DU DIFFUSEUR DE LA RD 120 (AIRE DU JURA - ARLAY) ENTRÉES-SORTIES CLASSE 1 CLASSE 2 CLASSE 3 CLASSE 4 CLASSE 5 FLEURY GARE DU JURA 26,3 41,1 65,6 89,5 15,6 URY GARE DU

LEGIARTI000022791890

Fermeture de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Eure-et-Loir sise à Chartres, au 3 mai 2010.

Article 1

Type de clôtures autour de l'installation Grillages non occultant ou clôtures à claire-voie, sans base linéaire maçonnée Voies d'accès aux panneaux internes à l'installation et aux autres plateformes techniques Absence de revêtement ou mise en place

Article Annexe 7-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 95 > 09

, de Bordeaux, de Dax, de Libourne, de Mont-de-Marsan, de Pau, de Périgueux, de Tarbes Tribunaux de commerce de Bar-le-Duc, de Belfort, de Besançon, de Val de Briey, de Chalon-sur-Saône, de Chaumont, de Dijon, d'Epinal, de Lons-le-Saunier, de Mâcon

Article (1 à 4)

3 D 67 D 174 CREUZIER-LE-NEUF D 6 SAINT-REMY-EN-ROLLAT 3 D 2144 D 69 DURDAT-LAREQUILLE Limite département 03/63 LA CELLE 3 D 2009 N 79 CHEMILLY Extrémité GANNAT 3

LEGIARTI000023732832

, Dezize-lès-Maranges, Donzy-le-National, Dracy-lès-Couches, Dracy-le-Fort, Epertully, Etrigny, Farges-lès-Mâcon, Fleurville, Fley, Fontaines, Fuissé, Genouilly, Germagny, Givry, Grevilly, Hurigny, Igé, Jalogny, Jambles, Jugy, Jully-lès-Buxy, Lacrost,

Article Annexe III

GARES ROUTIÈRES OUVERTES AU TRAFIC INTERNATIONAL MENTIONNÉES AU 3° DE L'ARTICLE 60-1 DU CODE DES DOUANES Ain Bellegarde-sur-Valserine, Divonnes-les-Bains. Allier Vichy. Alpes-de-Haute-Provence Digne-les-Bains. Hautes-Alpes Chorges Pré-du-Pin.

Article unique

du 25 septembre 1959 créant une union interprofessionnelle des vins du Beaujolais ; Décret n° 60-889 du 12 août 1960 portant création d'un comité interprofessionnel de Saône-et-Loire pour les vins d'appellation d'origine contrôlée de Bourgogne et de Mâcon

Article 4

-Les principes de conception, de calcul et de dimensionnement applicables aux bâtiments mentionnés à l'article 3 sont ceux des normes NF EN 1998-1 septembre 2005, NF EN 1998-3 décembre 2005, NF EN 1998-5 septembre 2005, dites " règles Eurocode 8 " accompagnées

LEGIARTI000021330298

Mâcon 1er décembre 2009 72 ― Sarthe. Pôle de recouvrement spécialisé de la Sarthe. Le Mans 1er décembre 2009 74 ― Haute-Savoie. Pôle de recouvrement spécialisé de la Haute-Savoie. Annecy 1er décembre 2009 80 ― Somme.

Article CH 36

Les centrales de traitement d'air doivent être conformes aux dispositions suivantes : - les parois intérieures des caissons doivent être métalliques, maçonnées ou en matériau de catégorie M 0 ou A1 ; - aucun élément combustible ne doit se trouver

Article Annexe I

BATARD MONTRACHET B 48 BIENVENUES BATARD MONTRACHET B 48 CHEVALIER MONTRACHET B 48 CRIOTS BATARD MONTRACHET B 48 BOURGOGNE + dénomination géographique Côte Chalonnaise R 61 BOURGOGNE + dénomination géographique Côtes du Couchois R 58 MACON

Article Annexe I

R 64 Mâcon + dénomination géographique R 60 Givry R 54 Givry + mention premier cru R 52 Mercurey R 48 Mercurey + mention premier cru R 46 Rully R 54 Rully + mention premier cru R 52 Mâcon

LEGIARTI000050952364

Saint-Estèphe 11 28 Mâcon

Article Annexe I

P. maçon (232) C. A. P. maintenance de bâtiments de collectivités (230) C. A. P. menuisier fabricant de menuiserie, mobilier et agencement (234) C. A. P. menuisier installateur (234) C. A. P. métiers de l'enseigne et de la signalétique (255) C. A.