Epreuves des réservoirs destinés à contenir des fluides sous pression Epreuves des tuyauteries et des échangeurs de chaleur Epreuves des éléments de machines Les épreuves des réservoirs destinés à contenir des fluides sous pression, de même que les

Article 230-3.36

Code inconnu

. ― Epreuves des éléments de machines Les épreuves des réservoirs destinés à contenir des fluides sous pression, de même que les épreuves des tuyauteries et des échangeurs de chaleur et les épreuves des éléments de machines sont exécutées conformément

Article L131-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 50 > 42

Code minier (nouveau)

Sont aussi immeubles, outre les bâtiments des exploitations des mines, les machines, puits, galeries et autres travaux établis à demeure. Sont immeubles par destination les machines et l'outillage servant à l'exploitation.

Article Tableau n° 29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

Code rural (nouveau)

TRAVAUX SUSCEPTIBLES A. - Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques : Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par : - les machines-outils, tenues à la main, notamment : les machines percutantes

Article 226-6.01

Code inconnu

Le journal passerelle, le journal machine et le journal radio constituent le livre de bord du navire.

Article 9

Code inconnu

un total de 500 machines ou 300 postes ainsi que les demandes d'augmentation du nombre total de tables autorisées.

Article 228-4.04

Code inconnu

Machines 1. Les machines principales et auxiliaires qui sont essentielles à la propulsion et la sécurité du navire doivent être équipées de dispositifs de commande efficaces. 2.

Article 229-V.19

Code inconnu

Le Journal passerelle, le journal machine et le journal radio constituent le livre de bord du navire. 2 Les faits relatifs à la sécurité du navire, en toutes circonstances, doivent être consignés par ordre chronologique sur le journal passerelle, ainsi

Article 228-4.28

Code inconnu

Machines à combustion interne 1. Lorsque deux ou plusieurs machines à combustion interne sont installées dans un même local, des dispositions sont prises pour éviter des communications directes entre les carters de ces machines.

Article 244-2.39

Code inconnu

Rétention des hydrocarbures dans les locaux de machines

Article T 41

Code inconnu

Machines à moteurs thermiques ou à combustion

Article T 39

Code inconnu

Machines et appareils présentés en fonctionnement

Article 244-2.16

Code inconnu

Arrêt des machines à combustion interne

Article 242-12.08

Code inconnu

Moyens d'extinction dans les locaux de machines

Article 221-II-1/31

Code inconnu

Commande des machines 1 Les machines principales et auxiliaires essentielles à la propulsion et à la sécurité du navire doivent être munies de moyens permettant de les exploiter et de les commander avec efficacité.

Article 1

Code inconnu

Sont désignés, pour délivrer des visas d'examen technique dans les conditions et suivant les modalités prévues par les articles R. 233-56 à R. 233-58 du code du travail : - l'Institut national de recherche et de sécurité en ce qui concerne les machines

Article 226-2.10

Code inconnu

Ouvertures de la tranche des machines 1. Les ouvertures de la tranche des machines doivent être munies d'une armature et entourées d'un encaissement ayant une résistance équivalente à celle de la superstructure adjacente.

Article 221-II-1/53

Code inconnu

Prescriptions spéciales applicables aux machines, aux chaudières et aux installations électriques 1 Les dispositions spéciales applicables aux machines, aux chaudières et aux installations électriques doivent être jugées satisfaisantes par l'administration

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