Codes de loi français

LEGIARTI000006893756

OPTION HÉLICOPTÈRES

Article Annexe

OPTION AVIONS

Article 1

profession de transporteur de marchandises par bateau de navigation intérieure est délivrée aux personnes titulaires de l'un des diplômes désignés ci-après : - diplôme national de l'enseignement supérieur spécialisé en transport ou comportant une option

Article Annexe IV

chaque domaine de compétence et le cas échéant, discipline et option. - options médecine vétérinaire canine et médecine vétérinaire équine : épreuve portant sur un sujet médico-chirurgical, de bientraitance animale ou un sujet relatif au soutien des animaux

Article Annexe

les suivants : OPTION ABONNEMENT ANNUEL TERME DE SOUSCRIPTION ANNUELLE TERME ANNUEL À LA DISTANCE TP 41 093,64 114,48 74,88 Tarif année n + 1 = tarif année n × (1+ [50 % ICHTrev-TS où : 4.

Article 2

La formation du certificat de spécialisation agricole option " apiculture s'appuie sur les référentiels de diplôme du brevet professionnel option responsable d'entreprise agricole " défini par l'arrêté du 9 mars 2017 susvisé et du baccalauréat professionnel

LEGIARTI000043219773

. - L'arrêté du 9 juin 1986 portant création du certificat de spécialisation « transformation des produits carnés option viande et option volaille » est abrogé à compter du 1er septembre 2000.

Article 10

La dernière session d'examen du baccalauréat professionnel spécialité "aéronautique" organisé conformément aux dispositions de l'arrêté du 31 juillet 1996 modifié susvisé option mécanicien, systèmes-cellule et option mécanicien, systèmes-avionique aura

Article 5

Les exigences préalables à l'entrée en formation, prévues à l'article R. 212-10-17 et aux articles A. 212-35, A. 212-36 et A. 212-52-1 du code du sport, sont les suivantes : -option A et option B : un test d'exigences préalables composé

LEGIARTI000025751345

Option "analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques " LEGTPA de Sainte-Livrade-sur-Lot, public, région Aquitaine, formation initiale par voie scolaire.

Article 9

L'arrêté du 7 octobre 1997 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option « lutte » et l'arrêté du 7 octobre 1997 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif

Article Annexe I

PROGRAMME DE L'ÉPREUVE A OPTION

Article Annexe II

PROGRAMME DE L'ÉPREUVE A OPTION

Article ANNEXE

Liste des options de l'examen professionnel

Article Annexe II

A. - OPTION RÉSEAUX ET TÉLÉCOMMUNICATIONS

Article ANNEXE

Liste des options du concours sur titres

Article Annexe

LISTE DES OPTIONS DU CONCOURS Approvisionnement.

Article Annexe 2

; -interventions sur le patrimoine bâti : -option A maçonnerie ; -option B charpente ; -option C couverture ; -métiers de l'entretien des textiles : -option A blanchisserie ; -option B pressing ; -métiers du cuir : -option chaussures ; -option maroquinerie

Article 298 sexdecies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 03 > 59

Les assujettis qui produisent de l'or d'investissement ou transforment de l'or en or d'investissement peuvent, sur option, soumettre à la taxe sur la valeur ajoutée la livraison de cet or d'investissement à un autre assujetti. 2.