livraison ; l'autorité investie du pouvoir de police peut toutefois définir par arrêté les horaires pendant lesquels le stationnement est autorisé ; 5° Dans les zones de rencontre, en dehors des emplacements aménagés à cet effet ; 6° Dans les aires piétonnes

Article PS 3

—

Dégagement : toute partie de la construction permettant le cheminement d'évacuation des occupants : porte, sortie, circulation horizontale, zone de circulation, escalier, couloir, rampe pour piétons, trottoir.

Article 5

—

Impasse comportant une issue pour les piétons. Panneau C13d. Impasse comportant une issue pour les piétons et les cyclistes. Panneau C14. Présignalisation de la praticabilité d'une section de route.

Article 5-7

—

Indication du nom d'une œuvre d'art et de son auteur sur des voiries où la circulation des piétons est interdite. Le panneau est à deux registres à fond noir et les inscriptions sont de couleur blanche. Panneau E37b.

Article ANNEXE 32

—

des parcelles situées de chaque côté de la place) jusqu'à la rue de Mouscron ; - rue de Mouscron (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue de Linné ; - rue de Linné jusqu'à la rue Ampère ; - rue Ampère jusqu'au passage piétons

Article 10-2

—

Présence de piétons à un passage pour piétons ou rappel d'un passage pour piétons. Signal XA14. Présence d'autres dangers possibles. La nature du danger est précisée par un message littéral. Signal XA15b.

Article L1231-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 67 > 52

Code des transports

cycles et engins des règles de circulation et de stationnement édictées par les autorités compétentes, notamment les règles assurant l'accessibilité de la voie publique aux personnes handicapées ou à mobilité réduite et garantissant la sécurité des piétons

Article PS 15

—

. ; c) Elle est placée dans les zones piétonnes ou de circulation, hors des zones de remisage des véhicules.

Article Annexe I

—

la distance exacte en mètres entre l'entrée principale de l'établissement de revente et celle du débit de rattachement, sur la base de l'itinéraire le plus court en empruntant toute voie de circulation, y compris celles accessibles uniquement aux piétons

Article 3

—

Les conditions d'application des dispositions de l'article R. 133-37 du code du tourisme sont précisées ci-après : 1° Accès et circulation dans la commune touristique : a) Présence d'une signalisation routière, cyclable et piétonne de jalonnement vers

Article 3

—

établissements recevant du public de 5e catégorie répondent à l'ensemble des conditions suivantes : - le plancher bas du niveau le plus haut occupé par ces locaux est toujours situé à 8 mètres au plus au-dessus du niveau du sol extérieur accessible aux piétons

Article Annexe à l'article A121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 15 > 56

Code des assurances

La majoration est, toutefois, réduite de moitié lorsque la responsabilité du conducteur n'est que partiellement engagée notamment lors d'un accident mettant en cause un piéton ou un cycliste.

Article Annexe 5

—

Dans les accidents mortels impliquant au moins un poids lourd, près de 70 tués dans les poids-lourd, plus de 500 tués dans les autres véhicules ou piétons (ONISR 2011). Centre de gravité. Il est déterminé par construction.

Article Annexe art. A211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 44

Code des assurances

Pour les dommages corporels : -les passagers, piétons et cyclistes victimes, sauf lorsque la victime a : -recherché volontairement son dommage ; -commis une faute inexcusable, cause exclusive de l'accident.

Article Annexe

—

Passerelle pour piétons du Champ de Bataille, à Quimper. La Laïla (Isolé). Pont du Moulin de la Ville. La Laïla (Elle). Digue du Goret en amont du pont du Bourgneuf. Département du Morbihan Scorff.

Article ANNEXE 1

—

conserver un comportement socialement correct ; - propreté : savoir faire ses besoins dans le caniveau ou s'adapter. b) Obéir à des ordres brefs et clairs de : - départ, arrêt, allure ; - direction et demi-tour ; - recherche : porte, siège, passage piéton

Article Instruction technique IGH

—

Conditions à respecter Tous les calculs sont faits en considérant que l'air est dans les conditions normales : Les calculs et mesures ne sont pas réalisés dans les portes des escaliers situées au niveau le plus élevé d'accès des piétons. 5.2.

Article Annexe I

—

Prévention des chutes et collisions Les piétons circulent de manière sécurisée entre les zones de dépôts de déchets. a) Quai de déchargement en hauteur Lorsque le quai de déchargement des déchets est en hauteur, un dispositif antichute adapté est installé

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