Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en tourisme équestre.

Article R331-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 10 > 14

Code de l'environnement

régional des carrières prévu par l'article L. 515-3 ; 11° Le plan départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature prévu par l'article L. 311-3 du code du sport ou, à défaut, le plan départemental des itinéraires de promenade

Article 190-1.02

—

"Transport de personnes à but exclusivement touristique" : transport de personnes effectué dans la journée au départ et au retour d'un même port sans escale dans un autre port dans un but touristique tel que les promenades en mer et activités similaires

Article L253-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 32 > 94

Code rural (nouveau)

de faire utiliser les produits phytopharmaceutiques mentionnés au premier alinéa de l'article L. 253-1 du présent code, à l'exception de ceux mentionnés au IV du présent article, pour l'entretien des espaces verts, des forêts, des voiries ou des promenades

Article L331-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 91 > 72

Code de l'urbanisme

l'aménagement et la gestion des parties naturelles de la zone dite des cinquante pas géométriques, définie à l'article L. 121-45 ; e) Pour l'acquisition, l'aménagement et la gestion des sentiers figurant sur un plan départemental des itinéraires de promenade

Article 1

—

endurance, reining, voltige, horse-ball, monte en amazone, équifun, équitation islandaise, équitation américaine, équitation de travail (équitation camarguaise, équitation portugaise, doma vaquera), pony games, ski joering, hunter, technique de randonnée équestre

LEGIARTI000048035769

—

Ils ne pourront être utilisés dans le cadre de randonnées ou promenades empruntant des voies privées (routes, chemins, sentiers, layons...), ni circuler en hors piste sur des espaces naturels.

Article 223 a-II-2/20

—

séparé par une porte d'incendie. 3) Coursives : - coursives à l'usage des passagers et de l'équipage. 4) Postes d'évacuation et échappées extérieures : - zone d'arrimage des embarcations et radeaux de sauvetage, - espaces de ponts découverts et promenades

LEGIARTI000029689161

—

23,10°, D. 391 Autorisation de changement de cellule Article R. 57-6-24 Autorisation de visiter un établissement pénitentiaire Articles R. 57-6-24 et D. 277 Autorisation de participer pour une personne détenue placée à l'isolement aux promenades

Article R333-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 17 > 23

Code de l'environnement

schéma régional des carrières prévu à l'article L. 515-3 ; 5° Le plan départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature prévu à l'article L. 311-3 du code du sport ou, à défaut, le plan départemental des itinéraires de promenade

Article 1

—

IV Accompagnateur de tourisme équestre. 335 3 ans Fédération française d'équitation. III Pâtissier confiseur glacier traiteur (brevet de maîtrise). 221 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCM).

Article 223 a-II-2/21

—

service (risque élevé) : - cuisines, offices contenant des appareils de cuisson, magasins à peinture, lampisteries, armoires de service et magasins ayant une surface égale ou supérieure à 4 m 2 10) Ponts découverts : - espaces de ponts découverts et promenades

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Code du sport

équestres ", jusqu'au 31 août 2029 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Article 2-1

—

Garges-lès-Gonesse, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 44 ; 9° dans le département des Alpes-Maritimes (06) : - du 24 juillet au 31 juillet 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Nice, situé à la place Général-Leclerc, promenade

Article ANNEXE

—

mise en oeuvre des politiques spécifiques du département instituées avant le 24 mars 1982 et ne relevant pas de la loi n° 55-985 du 26 juillet 1955 ; 3° Les parties de services chargées de la mise en oeuvre du plan départemental des itinéraires de promenade

Article 2-1

—

bowling, à Strasbourg dans le département du Bas-Rhin (67), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Strasbourg ; 10° Le 25 août 2024, le site de célébration de Montpellier, situé sur la promenade

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

Code général des impôts

-L'enseignement et la pratique de l'équitation, les animations et les activités de démonstration aux fins de découverte de l'environnement équestre et de familiarisation avec celui-ci ainsi que l'accès aux installations sportives destinées à l'utilisation

Article Annexe

—

par la ville de Paris jusqu'au 31/12/2043) Rue Pelée, allée Verte, Paris (11e) Section BD n° 93 (lot de volume n° 2) 0 132 Equipement sportif ARNOLD-NETTER 77, avenue du Docteur-Arnold-Netter, Paris (12e) Section AB n° 27 1 416 144 133 Centre équestre

Article 2

—

logistique en commerces de gros 311 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) des commerces de gros - CGI, confédération française du commerce interentreprises Animateur soigneur assistant activités équestres

Article 1

—

gérontologie 332 5 ans Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO) IV Chef de rang 334t 5 ans Ministère de la défense, école des fourriers de Querqueville (EFQ) IV Accompagnateur de tourisme équestre

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