, directeurs de la communication ou des relations publiques, directeurs de la commercialisation, responsables des relations publiques ou de la communication, administrateurs de production, de tournée ou de diffusion, conseillers artistiques, coordinateurs

Article 2

—

Les fichiers obtenus par ce traitement portent sur la production scientifique, en termes d'articles, des chercheurs français ou domiciliés en France.

Article L1321-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 37

Code de la santé publique

I. - Toute personne publique ou privée responsable d'une production ou d'une distribution au public d'eau destinée à la consommation humaine sous quelque forme que ce soit, qu'il s'agisse de réseaux publics ou de réseaux intérieurs, ainsi que toute personne

Article 1

—

et de maintenance d'électrotechnique 255r 5 ans Marine nationale : 5 Chef d'équipe d'exploitation et de maintenance d'électrotechnique 255r 5 ans Marine nationale : 6 Responsable des installations hydrauliques et pneumatiques 201r 5 ans Marine nationale

Article R335-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 26

Code de l'énergie

Le gestionnaire du réseau de transport français notifie au responsable de périmètre de certification le volume de rééquilibrage retenu pour la capacité ou l'interconnexion dérogatoire concernées, qui correspond à la différence entre le niveau de capacité

Article Annexe

—

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Intitulé : responsable d'établissement touristique. Niveau : III. Code NSF : 334p, gestion touristique et hôtelière.

Article 1

—

(responsable loisirs) 335 p 3 ans Klaxon rouge II Responsable performance industrielle 200 p 5 ans CESI II Responsable en qualité sécurité environnement 200 r 5 ans Société KLM-ISEAM II Responsable conception, mise en place et maintenance des installations

Article Annexe IV

—

Production de soude et de bicarbonate de sodium 2 3 3 2 2 2 2 2 2 2 intrants intrants produits produits exportations exportations variation des stocks variation des stocks NIVEAUX DE MÉTHODE APPLICABLES

Article 16

—

Les entreprises assujetties désignent les responsables pour les fonctions de contrôle permanent de deuxième niveau prévu au b de l'article 12.

Article 26

—

de l'article 16 à un niveau inférieur, sans pouvoir descendre en dessous de 70 % ; 4° Porter la prise en compte de chacune des sommes mentionnées aux 6° et 7° du I de l'article 12 jusqu'à 5 % du montant total de l'obligation ; 5° Valoriser avec un coefficient

LEGIARTI000025594434

—

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Résumé du référentiel d'emploi Sous la responsabilité directe du responsable de production ou du dirigeant de l'entreprise

Article R314-111

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 78

Code de l'énergie

Le service d'adaptation au changement climatique mentionné au II de l'article L. 314-36 consiste en une limitation des effets néfastes du changement climatique se traduisant par une augmentation du rendement de la production agricole ou, à défaut, à la

Article 1

—

II Responsable en organisation industrielle et développement commercial. 200 2 ans CCI DU JURA - MAGESTIC. II Responsable technique en aménagements d'espaces sportifs. 214r 5 ans CCI DE PARIS - TECOMAH.

Article 1

—

II Responsable en gestion d'unité de production et innovation industrielle. 220p 5 ans ASSEMBLÉE DES CHAMBRES FRANÇAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (ACFCI).

Article 2

—

d'unité de production importante-référent sous-direction à la sous-direction de la production, service de la performance et de la qualité industrielles, direction de l'industrie de défense, direction générale de l'armement, Roanne ; - responsable d'unité

Article R1322-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 28 > 63

Code de la santé publique

II. - Le responsable de la production d'eau de mer propre met en place, lorsque la qualité de l'eau de mer le nécessite, un système de traitement approprié, surveille en permanence la qualité de l'eau de mer propre et vérifie régulièrement le bon fonctionnement

Article R661-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 71

Code rural (nouveau)

Tout fournisseur effectuant la production ou la reproduction de matériels de multiplication et de plantes fruitières est tenu : 1° D'identifier et de surveiller les points critiques de leur processus de production qui ont des répercussions sur la qualité

Article 1

—

II Responsable du management commercial PME. 312p 3 ans ISEFAC. II Responsable de gestion des ressources humaines. 313 5 ans Institut des professions des affaires et du commerce (IPAC).

Article 1

—

et des Hautes-Pyrénées IV Responsable de salle en hôtellerie restauration 334t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Tarbes et des Hautes-Pyrénées IV Cynotechnicien de sécurité intérieure 344t 5 ans Ministère de l'intérieur ― direction

Article R1142-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 06 > 82

Code de la santé publique

ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national et ayant une représentation au niveau régional ; 2° Au titre des professionnels de santé : - un représentant des professionnels de santé exerçant à titre libéral désigné après avis des instances régionales

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