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2 528 résultats pour « signalisation sonore »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Les machines, parties de machines ou installations sont, dans la présente méthode, dénommées "sources sonores".
Article 4
Le critère acoustique pour l'environnement d'une source sonore est exprimé : - soit par le niveau de puissance acoustique de la source sonore LWA ; - soit par le niveau de puissance acoustique de la source sonore LWA complété par l'indice de directivité
Article 9
Ces conditions doivent, si possible, être identiques à celles spécifiées dans les arrêtés relatifs à la limitation de l'émission sonore, dans l'environnement, des bruits aériens de ces sources sonores. 9.2.
Article 2
Ces feux, au nombre de deux maximum, peuvent être fixes ou amovibles ; - soit d'une rampe spéciale de signalisation dans laquelle sont groupés des feux émettant une lumière bleue.
Article L6360-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 90
Est affecté à l'exploitant d'un aérodrome des groupes 1 à 3, dans la limite d'un plafond déterminé dans les conditions prévues au deuxième alinéa du présent article, le produit de la taxe sur les nuisances sonores aériennes mentionnée à l'article L. 422
Article 6
Afin de créer des conditions reproductibles et de pouvoir calculer les valeurs d'émission sonore caractéristiques de la source sonore, il faut définir avec exactitude, dans les directives particulières, les conditions de fonctionnement de la source sonore
Article A4241-53-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92
deux sons brefs et, en outre, montrer les signaux visuels mentionnés au chiffre 4 de l'article A. 4241-53-6. 4.
La présente méthode est destinée à déterminer le bruit émis à leur (s) poste (s) de conduite par tout type de machine, partie de machine ou installation utilisés en plein air ci-après dénommés "sources sonores".
Article 1648 AC
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 94 > 79
de l'aéroport de Paris-Orly défini à l'article L. 571-15 du code précité, et dont le potentiel fiscal par habitant est inférieur au double du potentiel fiscal moyen par habitant des communes du plan de gêne sonore concerné.
Article 8
La source sonore est installée, dans la mesure du possible, dans des conditions identiques à celles qui sont précisées au point 6.3 de l'annexe I. 8.2. Bruit de fond.
Article L571-1-A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 68 > 14
établissements publics ainsi que les personnes privées concourent, chacun dans son domaine de compétence et dans les limites de sa responsabilité, à une politique dont l'objectif est la mise en œuvre du droit reconnu à chacun de vivre dans un environnement sonore
Article 244-4.22
. - A bord d'un navire de jauge brute inférieure à 500, cette alarme peut être assurée par l'appareil de signalisation sonore du navire (sifflet, cloche, gong), à condition qu'elle puisse être entendue partout dans le navire.
Le présent arrêté définit la signalisation routière implantée sur les voies ouvertes à la circulation publique.
Article L222-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 88
L'enregistrement audiovisuel ou sonore est communicable à des fins historiques ou scientifiques dès que l'instance a pris fin par une décision devenue définitive.
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 19
L'homologation des avertisseurs sonores est accordée par le ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement, du logement et du tourisme aux dispositifs répondant aux prescriptions du paragraphe Ier du règlement n° 28 annexé au présent arrêté.
Article A4241-53-6
Les montants qui laissent la route des avalants à bâbord ne donnent aucun signal. 4.
Article 10-1
Les panneaux à messages variables peuvent afficher des signaux de la signalisation permanente ou temporaire (décor normal) ou les signaux de la signalisation dynamique (décor inversé).
Article 10-2
Signal XA20 Rappel d'un débouché sur un quai ou une berge. Signal XA24. Présence de vent particulièrement fort. Signal XA25.
Article L222-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 12 > 20
Dès l'ouverture de l'audience, l'emploi de tout appareil d'enregistrement ou de diffusion sonore, de caméra de télévision ou de cinéma, d'appareils photographiques est interdit sous peine d'une amende de 18 000 euros.
Article A4241-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 83
En particulier, elle doit être en mesure d'entendre les signaux sonores et avoir une vue suffisamment dégagée dans toutes les directions.
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