CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

3 447 résultats pour « 901 à 83 »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article R4031-52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 83 > 83

Code de la santé publique

—

Article D633-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 83

Code de la sécurité sociale

—

Article D642-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 83

Code de la sécurité sociale

—

Article (21 à 29)

—

Boulevard Mansart DIJON Boulevard Jeanne d'Arc DIJON 21 Boulevard Mansart Boulevard Gabriel DIJON D 905 DIJON 21 Boulevard Edme Nicolas Machureau D 974 DIJON D 123 DIJON 21 D 901

Article 78

—

Les ouvriers de l'Etat affectés aux activités apportées ou transférées dans les conditions définies au présent alinéa bénéficient alors des droits reconnus aux salariés par les articles 6 à 28, 37, 40-1 et 40-2 de la loi n° 83-675 du 26 juillet 1983 relative

Article Annexe II

—

Paul-Peytral, 13000 Marseille, téléphone : 0 821-80-30-13 Préfecture des Alpes-Maritimes Route de Grenoble, 06005 Nice Cedex, téléphone : 04-93-72-20-00 Préfecture du Var Boulevard du 112e-Régime-d'Infanterie, 83000 Toulon, téléphone : 04-94-18-83

Article ANNEXE

—

de Montmajour. 13 Saint-Rémy-de-Provence Hôtel de Sade (à l'exclusion des collections antiques de Glanum). 13 Marseille Musée des docks romains. 13 La Roque-d'Anthéron Abbaye de Silvacane. 13 Tarascon Château du Roi René. 83

Article R211-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 67

Code de l'environnement

7440-43-9 13 Tétrachlorure de carbone. 56-23-5 23 Chloroforme. 67-66-3 46 DDT (y compris les métabolites DDD et DDE). 50-29-3 59 1,2-dichloroéthane. 107-06-2 71 Dieldrine. 60-57-1 77 Endrine. 72-20-8 83

Article 2

—

Saint-Jean-de-Losne, entre les P.K. 214,3 et 215,5 ; 12 km/h sur la Saône dans la traversée de Chalon-sur-Saône, entre les P.K. 139 et 142,5 ; 12 km/h sur la Saône dans la traversée de Mâcon par le pont Saint-Laurent, et la dérivation de Mâcon du P.K. 77 au P.K. 83

Article 22

—

Rendement PCI à pleine charge, en pourcentage, pour une température moyenne de l'eau dans la chaudière de 70 °C. 84 + 2.logP n 89,2 Rendement PCI à 30% de charge, en pourcentage, pour une température moyenne de l'eau dans la chaudière de 50 °C. 83

Article 321-81

—

elle gère sont exposés ou sont susceptibles d'être exposés ; b) de garantir que les limites applicables aux OPCVM en matière de risque global et de contrepartie sont respectées, conformément aux articles 411-72 et 411-73 et aux articles 411-82 à 411-83

Article ANNEXE I

—

: 76 : Seine-Maritime : H1 : : 77 : Seine-et-Marne : H1 : : 78 : Yvelines : H1 : : 79 : Deux-Sèvres : H2 : : 80 : Somme : H1 : : 81 : Tarn : H2 : : 82 : Tarn-et-Garonne: H2 : : 83

Article ANNEXE I

—

. - Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié fixant les dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques

Article 221-IV/14

—

résolution MSC.510(105)) ; et .17 Normes de fonctionnement des émetteurs AIS de recherche et de sauvetage (AIS-SART) pour embarcations et radeaux de sauvetage, destinés à être utilisés lors des opérations de recherche et de sauvetage (résolution MSC.246(83

Article Annexe I

—

Angoulême-Brie-Champniers Charente-Maritime 17 La Rochelle-Ile de Ré Vienne 86 Poitiers-Biard Provence-Alpes-Côte d'Azur Alpes-Maritimes 06 Nice-Côte d'Azur Cannes-Mandelieu Bouches-du-Rhône 13 Marseille-Provence Var 83

LEGIARTI000030380562

—

et Orne (61) ; - Eure (27) et Seine-Maritime (76) ; - Mayenne (53), Sarthe (72), Maine-et-Loire (49) et Vendée (85) ; - Vienne (86), Charente (16), Charente-Maritime (17) et Deux-Sèvres (79) ; - Hautes-Alpes (05), Alpes-de-Haute-Provence (04), Var (83

Article 30

—

D751-88 A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°49-1499 du 16 novembre 1949 Art. 9 - Décret n°83-38 du 24 janvier 1983 Art. 4 - Décret n°2011-314 du 22 mars 2011 Art. 21 - Décret n°2011-521 du 13 mai 2011 Art. 1, Art. 2 - Décret

Article ANNEXE II

—

: 76 : Seine-Maritime : H1 : : 77 : Seine-et-Marne : H1 : : 78 : Yvelines : H1 : : 79 : Deux-Sèvres : H2 : : 80 : Somme : H1 : : 81 : Tarn : H2 : : 82 : Tarn-et-Garonne : H2 : : 83

Article ANNEXE II

—

: 76 : Seine-Maritime : H1 : : 77 : Seine-et-Marne : H1 : : 78 : Yvelines : H1 : : 79 : Deux-Sèvres : H2 : : 80 : Somme : H1 : : 81 : Tarn : H2 : : 82 : Tarn-et-Garonne : H2 : : 83

Article ANNEXE II

—

: 76 : Seine-Maritime : H1 : : 77 : Seine-et-Marne : H1 : : 78 : Yvelines : H1 : : 79 : Deux-Sèvres : H2 : : 80 : Somme : H1 : : 81 : Tarn : H2 : : 82 : Tarn-et-Garonne : H2 : : 83

Page 50 · 3 447 résultats

← PrécédentSuivant →