ont eu connaissance, ne sont pas produits au dossier soumis à la cour, de sorte qu'aucune comparaison ne peut être faite avec les comptes établis plus tard, et notamment le compte de résultat, "poste charges

La SCI Henry, composée, tout comme la SCI EDCLA, de M. C et de la SCI Pierre Doumer, a également saisi le tribunal administratif d'un recours contre le permis de construire du 9 mars 2017.

Marie-Claude, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, du 4 octobre 1993 qui, dans la procédure suivie contre Henry A..., Gérard B..., François C... et

loi du 25 janvier 1985 et l'article 462 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'à la suite de la mise en redressement judiciaire de la société Henry

Patrick HENRY-BONNIOT, Président et par Madame VINCENT-VIRY, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. **** Le 25 octobre 2003, M.Bernard X... a ouvert un

Henri J..., domicilié...... , 51°/ Mme Tinaia K..., domiciliée...... , 52°/ Mme Tera K..., domiciliée...... , 53°/ M.

Maurice, Henri, Paul, Charles, demeurant Roguinet à Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire), 60°) Monsieur YE...

Charles, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 1998, qui, pour banqueroute, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 10 000 francs

Je m'appelle Henri X...." ; que la description physique correspondait à M.

Henri-Pierre, - X... Christian, - X...

l'arrêt attaqué (Paris, 14 novembre 1995), que la société civile immobilière Jérôme (la société Jérôme), ayant donné à bail des locaux à usage professionnel à la société civile professionnelle Maurice et Henri-Claude

B..., juge des enfants au tribunal de grande instance de Nîmes, en charge d'un dossier d'assistance éducative concernant son fils Henri X..., des chefs de subornation de témoin, pour avoir par courrier

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier Henri

#Henri de Compte v European Parliament.#Case T-26/89.

#Henri Maurissen mod Revisionsretten for Den Europæiske Union.#Sag C-417/85.

Védrine, Maître des requêtes, - les observations de Me Hennuyer, avocat de M. X..., - les conclusions de M.

Henri X..., 2 / Mme Henri X..., demeurant ensemble à Vichy (Allier), ..., résidence Prunelle Alguie ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Marie-laure MANCIPOZ, avocat au barreau de PARIS faisant l'objet d'un programme de soins mis en oeuvre par le Centre Hospitalier Henri

Henri Z, à M. Maurice AA, à M. Jean AB, à M. Henri AC, à Mme Sylvie AD, à M. AD, à M. Christian AF, à Mme Marie Christine AG, à M. Gilbert AH, à M. Paul AH, à M. Lucien AJ, à Mme Solange AK, à M.

Il demandait enfin que la pension alimentaire mise à sa charge pour chacun de ses trois enfants soit ramenée à la somme mensuelle de 300 €.