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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
68eddab2c8f5ccbb773399db
13 octobre 2025
13 octobre 2025
barreau de Douai PRÉSIDENTE : Michèle LEFEUVRE, première présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché GREFFIER : Christian
Source officielleCh. civile et commerciale
62c91ad3f3eafe9fcf076020
7 juillet 2022
7 juillet 2022
débouter la société Christian Manière Architecture de l'ensemble de ses demandes, -condamner la société Christian Manière Architecture à payer à la société Lotis Immo II la somme de 2 400 euros en
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91751
10 juin 2014
10 juin 2014
de PARIS, toque : D1205 substitué par Me Thierry BLAZICEK, avocat au barreau de PARIS, toque : C. 44 AGS CGEA IDF EST Sises 130, rue Victor Hugo-92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX Représentées par Me Christian
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60325d0f677071923a932181
19 février 2018
19 février 2018
complet de la centrale le 15 décembre 2011, et en adressant le devis de raccordement le 21 mai 2012.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6549e30bbc1a528318e0972f
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Monsieur Jacques LE VAILLANT, Conseiller Madame Marine BILLIAERT,
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY03563_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
En quatrième lieu, l'article UB 4 impose le raccordement aux réseaux publics notamment d'eau et d'assainissement, lorsqu'ils existent comme en l'espèce.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b759
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Christine T... épouse S... Susheel Kumar U... Sylvie V... épouse U... Michel W... Eliane XX...
Source officielleChambre 1- section A
67044ed38d5cd4a8759ae5ae
4 octobre 2024
4 octobre 2024
DIOP, avocat au barreau d’ORLEANS Les débats ont eu lieu à l’audience publique des référés du 06 Septembre 2024 tenue par Sylvie RAYMOND, vice-présidente, assistée de Olivier GALLON, greffier, Puis
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018396603
7 mars 2008
7 mars 2008
Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Christine
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91427
10 avril 2014
10 avril 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd9159d
15 mai 2014
15 mai 2014
En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Mars 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Christine
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd9159e
15 mai 2014
15 mai 2014
En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9400b
25 mai 2018
25 mai 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Anne-sophie RAMOND , avocat au barreau de PARIS, toque : E0391 I...
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94010
25 mai 2018
25 mai 2018
Dominique GILLES, Conseiller, et Mme Christine BARBEROT, Conseillère, chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94011
25 mai 2018
25 mai 2018
Dominique GILLES, Conseiller, et Mme Christine BARBEROT, Conseillère, chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94017
25 mai 2018
25 mai 2018
Dominique GILLES, Conseiller, et Mme Christine BARBEROT, Conseillère, chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
600069849e31877e2e9cd762
12 janvier 2021
12 janvier 2021
Gérant de société Demeurant [Adresse 7] [Localité 32] Représenté par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assisté de Me Christine
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300539
6 mai 2009
6 mai 2009
A ce titre, Serge et Christiane X... sont créanciers de la somme de 74.166,45 Euros qui sera réévaluée au jour de l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6e1
29 mai 2008
29 mai 2008
GE Capital Finance, devenue Factofrance, le 29 mars 2006, et de Me Christian Y..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941d6
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Virginie Y..., avocat au barreau d'Orléans, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Maître Ariane Z... de la SELARL A7 AVOCATS, avocat au barreau de PARIS ; D'UNE PART INTIMÉS : - Maître Christian
Source officiellePage 50 sur 126