CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2407924_20250520
20 mai 2025
Le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2407933_20250513
13 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal, rapporteure, - les conclusions de M.
DTA_2408232_20250422
22 avril 2025
Richard, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.
DTA_2408681_20250624
24 juin 2025
Délibéré après l'audience du 3 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Haudier, présidente, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.
DTA_2409156_20250710
10 juillet 2025
Le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007725047
6 mai 1988
Bernard T... demeurant à "Marcheval" Sainte-Radegond (47240) Bon Encontre ; M. Maurice F... demeurant ... (47000) Agen, M.
7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00051_20220425
25 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - les conclusions de M.
5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03001_20241004
4 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - et les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23MA00228_20240126
26 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - et les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23MA00947_20231020
20 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Allegret, représentant M.
DCA_23MA02297_20240628
28 juin 2024
DCA_23MA00351_20240308
8 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux ; - les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public ; - et les observations de Me Cesari, représentant M.
DCA_23MA00888_20240920
20 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux ; - les conclusions de M.
DCA_23MA01013_20240920
DCA_23MA02407_20241206
6 décembre 2024
DCA_23MA02772_20240614
14 juin 2024
Le rapport de Mme Marchessaux a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes n° 23MA02772 et n° 23MA02773, présentées pour Mme B et M.
2ème chambre
DTA_2400542_20260226
26 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - et les conclusions de M.
DTA_2401199_20251222
22 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - les conclusions de M.
DTA_2401260_20260402
2 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - et les observations de Me Dejoie, représentant Mme A... ; - le préfet de La Réunion n’étant pas représenté
DTA_2300497_20250403
3 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - les conclusions de M.
Page 50 sur 184
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.