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3 672 résultats pour « Marchessaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2407924_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2407933_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2408232_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Richard, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2408681_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Délibéré après l'audience du 3 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Haudier, présidente, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2409156_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007725047

Admin. suprême

6 mai 1988

6 mai 1988

Bernard T... demeurant à "Marcheval" Sainte-Radegond (47240) Bon Encontre ; M. Maurice F... demeurant ... (47000) Agen, M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00051_20220425

Admin. Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA03001_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - et les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00228_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - et les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00947_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Allegret, représentant M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02297_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - et les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00351_20240308

Admin. Appel

8 mars 2024

8 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux ; - les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public ; - et les observations de Me Cesari, représentant M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00888_20240920

Admin. Appel

20 septembre 2024

20 septembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux ; - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01013_20240920

Admin. Appel

20 septembre 2024

20 septembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02407_20241206

Admin. Appel

6 décembre 2024

6 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02772_20240614

Admin. Appel

14 juin 2024

14 juin 2024

Le rapport de Mme Marchessaux a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes n° 23MA02772 et n° 23MA02773, présentées pour Mme B et M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400542_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - et les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401199_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401260_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - et les observations de Me Dejoie, représentant Mme A... ; - le préfet de La Réunion n’étant pas représenté

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300497_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle

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