prélèvement d'animaux de la faune sauvage, sous réserve des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement ; 11° La désinfection, l'aménagement ou la mise en œuvre de modalités particulières d'entretien du couvert végétal et des zones fréquentées

Article R433-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 75

Code de la route

véhicule de protection ou de véhicule de guidage destiné à l'accompagnement des transports exceptionnels doit avoir, préalablement à l'exercice de son activité de conduite, satisfait à une obligation de formation professionnelle initiale comportant la fréquentation

Article D1112-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 12

Code des transports

transeuropéen conventionnel et à grande vitesse ainsi qu'aux dispositions de l'article R. 164-2 du code de la construction et de l'habitation lorsqu'il s'agit d'un établissement recevant du public au sens de l'article R. 143-2 de ce code ; 2° Fréquentation

Article L226-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 88 > 72

Code de la sécurité intérieure

Afin d'assurer la sécurité d'un lieu ou d'un événement exposé à un risque d'actes de terrorisme à raison de sa nature et de l'ampleur de sa fréquentation, le représentant de l'Etat dans le département ou, à Paris, le préfet de police peut instituer par

Article Annexe 1

—

de journées de remplacement / [Nombre de journées d'absence calendaires des salariés budgétés au groupe II + nombre de journées d'absence calendaires des salariés remplaçants non budgétés au groupe II ]] *100 Analyser le taux de remplacement des absences

Article 3

—

Si l'instrument est connecté à un dispositif complémentaire d'impression ou de prise de vue, les données issues de ce dispositif doivent être la répétition exacte des résultats affichés par l'instrument et les dispositions particulières figurant ci-dessous

Article Annexe IV

—

Le non-franchissement du tapis répété six fois entraîne l'échec de l'épreuve. 1.2.

Article 242-3.06

—

Des alarmes d'envahissement existent dans le compartiment envahissable, avec une répétition audible et visible en timonerie ; et 2. Toutes les portes à charnières donnant dans le compartiment envahissable s'ouvrent vers ce compartiment ; et 3.

Article R133-9-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 38

Code de la sécurité sociale

Pour l'application des dispositions des articles L. 526-24 du code de commerce et L. 133-4-7 du présent code, constituent, sans préjudice d'une éventuelle qualification de manœuvre frauduleuse, des inobservations graves et répétées, par les entrepreneurs

Article L621-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 55

Code monétaire et financier

. - Lorsqu'un émetteur a fait l'objet d'une sanction pour avoir enfreint de manière grave et répétée le chapitre II du titre II ou les articles 18 ou 19 du règlement (UE) 2023/2631 du Parlement européen et du Conseil du 22 novembre 2023 sur les obligations

Article L332-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 57 > 00

Code du sport

Lorsque, par ses agissements répétés portant atteinte à la sécurité des personnes ou des biens à l'occasion de manifestations sportives, par la commission d'un acte grave à l'occasion de l'une de ces manifestations, du fait de son appartenance à une association

Article Annexe III

—

produits répandus accidentellement ; pour cela un seuil surélevé par rapport au niveau du sol ou tout dispositif équivalent les sépare de l'extérieur ou d'autres aires ou locaux. " Objet du contrôle : Etanchéité des sols (par examen visuel : nature et absence

Article 40

—

ne pourra raisonnablement intervenir avant l'expiration d'une période de dix-huit mois à compter de la date de mise en service prévue à l'article 8.1, éventuellement modifiée en application de l'article 8.3 ; - interrompt durablement ou de manière répétée

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

automatique : toute arme qui, après chaque coup tiré, se recharge automatiquement et qui peut, par une seule pression sur la détente, lâcher une rafale de plusieurs coups ; 7° Arme à répétition manuelle : arme qui, après chaque coup tiré, est rechargée

Article 5

—

-Lorsque plusieurs polluants sont concernés, les mesures des polluants sont effectuées concomitamment sur une durée de 4,5 jours, pendant une période d'ouverture de l'établissement et dans des conditions normales de fréquentation.

Article 62

—

la fois : Alimentés par des réseaux aériens de 2e catégorie ; Situés sur des terrains de résistivité médiocre, avec une résistance de prise de terre des masses supérieure à 30 V, dans des conditions saisonnières moyennes ; Situés dans des zones fréquentées

Article 2

—

Ils sont agencés pour permettre les déplacements des passagers correspondant à des arrêts fréquents. Au sens des textes communautaires, ces véhicules sont de classe I.

Article Annexe

—

Sa mission comporte des déplacements fréquents et peut impliquer un éloignement du domicile de plusieurs jours ou semaines. Les horaires peuvent être conditionnés par des impératifs techniques et le respect des délais.

Article Annexe

—

Il a de fréquents contacts internes et externes (riverains, maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, entreprises, concessionnaires...) exigeant de fortes compétences relationnelles et rédactionnelles.

Article Annexe

—

Sa mission comporte des déplacements fréquents (lieu de travail éloigné du domicile, changement de chantier...).

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