CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000048941325
15 décembre 2023
ACCORD MESURES SALARIALES DE GLOBAL LNG SAS AU TITRE DE L’ANNEE 2024 ET PORTANT L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCOTEXT000045064260
2 juin 2021
Avenant n°5 à l'accord du 1er avril 2011 sur les modalités d'attribution d'une prime de fin d'année au personnel de la société SODEXO HYGIENE ET PROPRETE
ACCOTEXT000043150454
1 février 2020
Avenant n°4 à l'accord du 1er avril 2011 sur les modalités d'attribution d'une prime de fin d'année au personnel de la société SODEXO HYGIENE ET PROPRETE
ACCOTEXT000048207686
17 janvier 2023
Avenant n° 7 à l'accord du 01/04/2011 sur les modalités d'attribution d'une prime de fin d'année au personnel de la Société Sodexo Hygiène et Propreté
ACCOTEXT000050503146
22 octobre 2024
Protocole d'accord relatif à l'attribution d'une prime compensatrice aux salariés impactés par la mise en place de l'accord RVD frais de santé non cadre
ACCOTEXT000048941434
13 décembre 2023
ACCORD A DUREE DETERMINEE DU 13 DECEMBRE 2023 RELATIF A DES MESURES SALARIALES ET A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCOTEXT000046474770
21 juillet 2021
Accord relatif aux modalités d'attribution d'une prime d'équilibre aux chirurgiens dentiste omnpratique exerçant des fonctions les rendant éligibles à une rémunération en fonction de l'activité
ACCOTEXT000048168080
21 juin 2022
Accord relatif à l'attribution d'une prime Ségur 2 au profit des salariés AES ex AMP des services ACT SSIAD ESSIP ESA
ACCOTEXT000038347663
6 mars 2019
Attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (loi N° 2018-2013 du 24 décembre 2018 portant mesures d'urgence économiques et sociales)
ACCOTEXT000048941031
20 février 2023
ACCORD RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE ET SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCOTEXT000051887980
15 mai 2025
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de revalorisation salariale au personnel soignant non médical des services SSIAD et CSI de l'association SOSM La Providence
ACCOTEXT000046754269
10 février 2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE REVALORISATION SALARIALE AU PERSONNEL SOIGNANT NON MEDICAL DES SERVICES DES SSIAD, CSI, HANDICONSULT ET PRECACONSULT
ACCOTEXT000052557022
1 février 2024
AVENANT N° 8 A L’ACCORD DU 01/04/2011 SUR LES MODALITES D’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE FIN D’ANNEE AU PERSONNEL DE LA SOCIETE SODEXO HYGIENE ET PROPRETE
ACCOTEXT000053766147
11 mars 2026
AVENANT N° 10 à A L’ACCORD DU 01/04/2011 SUR LES MODALITES D’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE FIN D’ANNEE AU PERSONNEL DE LA SOCIETE SODEXO HYGIENE ET PROPRETE
ACCOTEXT000049850341
2 mai 2024
ACCOTEXT000047665622
10 mai 2023
ACCOTEXT000042652119
24 juin 2020
Accord du 24 juin 2020 relatif à l'attribution d'une prime à certaines catégories de salariés ayant été en contact avec le public lors de l'épidémie de COVID-19
ACCOTEXT000048899721
22 décembre 2023
Avenant n1 au 1er janvier 2024 portant révision de l'accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime qualité du 1er juillet 2020
ACCOTEXT000052557023
16 octobre 2025
AVENANT N° 9 A L’ACCORD DU 01/04/2011 SUR LES MODALITES D’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE FIN D’ANNEE AU PERSONNEL DE LA SOCIETE SODEXO HYGIENE ET PROPRETE
ACCOTEXT000047904904
4 octobre 2022
AVENANT N° 6 A L’ACCORD DU 01/04/2011 SUR LES MODALITES D’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE FIN D’ANNEE AU PERSONNEL DE LA SOCIETE SODEXO HYGIENE ET PROPRETE
Page 50 sur 6610