Codes de loi français

LEGIARTI000046494610

Comité social d'administration de la DDFIP de l'Aveyron Directeur départemental des finances publiques Direction départementale des finances publiques 61,87 38,13 7 7 OUI Élection directe Comité social d'administration de la DRFIP de Provence-Alpes-Côte

Article Annexe

ZN_22_002 Boquého FREE MOBILE/ORANGE entreprise agricole 260000 6836078 Site_ZN_22_002_S1 1 entreprise agricole 259038 6836097 entreprise agricole 258566 6836841 2019_02_22-3 Bretagne Côte-d'Armor ZN_22_003

Article Annexe 1

cumulativement dans les ressorts territoriaux de la trésorerie de La Rochelle et du centre des impôts de La Rochelle Ouest, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er juillet 2010, est confié au comptable du SIP de La Rochelle Ouest. 22 ― Côtes-d'Armor

Article Annexe

(ID-10-05) 26 Phosphore 7 ans après publication au JORF de l'arrêté du 21 mars 2017 Sous bassin Salses-Leucate (CO-17-15) 11, 66 Phosphore 7 ans après publication au JORF de l'arrêté du 21 mars 2017 Sous bassin Tech et affluents Côte

Article TABLEAU V

+ 50 10 1er août 1996 39° Adjoint d'un chef mécanicien d'une vedette garde-côtes ou assimilée. Emploi administratif du niveau de la catégorie B ou C.

LEGIARTI000039342693

Vienne Vienne Cantons de Beaurepaire, Heyrieux, La Côte-Saint-André, La Verpillière, L'Isle-d'Abeau, Pont-de-Chéruy, Roussillon, Saint-Jean-de-Bournay (à l'exception de la fraction de la commune d'Eclose-Badinières), Vienne-Nord et Vienne-Sud.

Article Annexe 1

Hangar de la CUMA, Sainte-Anne, 85170 Saligny. 10270 6 mai 2008 CUMA Les Castors. 3, chemin Les Fougères, La Confiance, 97470 Saint-Benoît. 10272 6 mai 2008 Union des caves du Bourgeais et du Blayais (Alliance Côtes en Bordeaux).

Article 1

-Académie de Dijon CROUS DE DIJON FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Agent d'astreinte H24 Côte-d'Or (21) Dijon 5 Sous-total agent d'astreinte H24 5 Directeur de CROUS Côte-d'Or (21) Dijon 1 Sous-total directeur de

Article 1

Bourgogne Côte-d'Or (21). Alise-Sainte-Reine. Musée Alésia-centre d'interprétation. Auxonne. Musée Bonaparte. Beaune. Musée du vin de Bourgogne. Beaune. Musée des beaux-arts. Beaune. Musée Marey. Buffon.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Alto-di-Casaconi, Belgodère, Bustanico, Calenzana, Calvi, Campoloro-di-Moriani, Castifao-Morosaglia, Corte, Fiumalto-d'Ampugnani, Ghisoni, l'Ile-Rousse, Moïta-Verde, Niolu-Omessa, Orezza-Alesani, Prunelli-di-Fiumorbo, Venaco, Vescovato, Vezzani Côte-d'Or

Article 1

Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Haute-Corse Bastia Antenne de Bastia-Borgo Circonscription judiciaire de Bastia Antenne de Casabianda Centre de détention de Casabianda Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Côte-d'Or

Article Annexe

DE SAVOIE AYZE MOUSSEUX B 9,00 13,00 VIN DE SAVOIE AYZE PETILLANT B 9,00 13,00 CREMANT DE BOURGOGNE Rs 144 9,00 B 144 9,00 BOURGOGNE Vézelay B 13,00 MACON R 171 10,00 12,50 Rs 171 10,00 12,50 VIRE CLESSE B 11,50 CÔTES

Article Annexe

086 € 77,44 13 093 € 30,20 2 763 € 30,20 5 052 € Corse-du-Sud 0,00 0 € 0,00 0 € 0,00 0€ 0,00 0€ 0,00 0€ 0,00 0 € Haute-Corse 0,00 0 € 0,00 0 € 0,00 0€ 0,00 0€ 0,00 0€ 0,00 0 € Côte-d'Or

Article 1

Canton de Coussey : les communes d'Autigny-la-Tour, Clérey-la-Côte, Coussey, Domrémy-la-Pucelle, Frébécourt, Greux, Jubainville, Martigny-les-Gerbonvaux, Maxey-sur-Meuse, Moncel-sur-Vair, Punerot, Ruppes, Soulosse-sous-Saint-Elophe et Tranqueville-Graux

Article 1

Maroc - 4e circonscription Marrakech 7 266 3 0 Maroc - 5e circonscription Rabat 10 333 4 0 Maroc - 6e circonscription Casablanca 21 892 5 1 Tunisie, Libye Tunis, Tripoli 22 452 5 1 Bénin Cotonou 3 547 3 0 Burkina Faso Ouagadougou 3 411 3 0 Côte

LEGIARTI000046025690

Chaires de professeur junior ouvertes en 2022 pour l'accès au corps de professeurs des universités Etablissement Nombre de contrats Domaine de recherche Université Côte d'Azur 2 Modélisation des exoplanètes Economies de l'IA et de l'innovation

LEGIARTI000032916796

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR Communes d'Aisy-sous-Thil (1), Dompierre-en-Morvan (1), Lacour-d'Arcenay (1), Molphey (1), Montberthault (1), Montigny-sur-Armançon (2), Précy-sous-Thil (1), Roche-en-Brenil (La) (1), Vic-sous-Thil (1).

Article 79

Les départements suivants sont désignés pour participer à la présente expérimentation : Aude, Cantal, Charente-Maritime, Corrèze, Côtes-d'Armor, Creuse, Finistère, Haute-Garonne, Landes, Lot, Lot-et-Garonne, Maine-et-Loire, Haute-Marne, Mayenne, Morbihan

Article Annexe

Département des Côtes-d'Armor Rance. Vieux pont de Dinan. Arguenon. Pont de Saint-Lormel. Gouesnant. Moulin Rolland. Gouët. Pont de pierre limitant en amont le port de Légué. Le. Pont de la route nationale n° 786.