Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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23 663 résultats pour « convention de genève du 19 mai 1956 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
A modifié les dispositions suivantes : Arrêté 24 mai 2006 Art. 1
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : Arrêté 24 mai 2006 Art. 23
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : Arrêté 24 mai 2006 Art. 24
Article 8
A modifié les dispositions suivantes : Arrêté 24 mai 2006 Annexe II
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : Arrêté 24 mai 2006 Art. 20
Article Annexe II
A créé les dispositions suivantes : Arrêté 24 mai 2006 Annexe VIII
Article 10
Les dispositions de l'article 8 prennent effet pour les déménagements postérieurs au 31 mai 1987.
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : Arrêté 24 mai 2006 Art. 18
Article 9
A modifié les dispositions suivantes : Arrêté 24 mai 2006 Annexe IV
Article 11
A modifié les dispositions suivantes : Arrêté 24 mai 2006 Annexe VI
Article 1
A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 31 mai 2016 art. Annexe
Article Annexe I
A modifié les dispositions suivantes : Arrêté 24 mai 2006 Annexe VII
Article 1
Les titres de séjour et documents prévus par le décret susvisé du 13 mai 1975 sont les suivants :
Article D3511-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 05 > 85
La date de la manifestation annuelle intitulée "Jour sans tabac" est fixée au 31 mai.
Article 2
Les déclarations de candidature enregistrées en vue du scrutin prévu en mai 2020 ne sont plus valables.
Article 94
La règle dite "des 3 pour 2" prévue au point 2° de l'article 52 du présent arrêté ne s'applique pas aux véhicules réceptionnés selon les dispositions de la directive 2001/85/CE ou du règlement de Genève n° 107 précités.
Article 37
Melun, Nevers, Niort, Privas, Périgueux, Pau, Perpignan, Quimper, Rodès, Riom, Saint-Flour, Saintes, Saint-Brieux, Saint-Mihiel, Tulle, Tarbes, Valence, Vannes, Vesoul ; A 2,400 francs, dans celles de Aix, Bourges, Besançon, Dijon, Douai, Grenoble, Genève
Article Annexe
Sont autorisés à se présenter aux épreuves d'admission à la formation : - les personnes titulaires de l'un des diplômes listés en application de l'article 3 de l'arrêté du 19 novembre 2004 ; - en application de l'article 4 de l'arrêté du 19 novembre
Article Annexe
2009 15 mai 2009 Navigation interrompue Port de Dunkerque Ecluse des Dunes 111 25 mai 2009 4 juin 2009 Navigation interrompue Ecluse de Mardyck 111 ― 124 25 mai 2009 4 juin 2009 Navigation interrompue Ecluse de la Darse n° 1 124 5 octobre 2009
Article 3
Annexe VII A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 29 mai 2012 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art.
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