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1 542 résultats pour « moteur »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article ANNEXE I
Préchauffer le moteur et les systèmes hydrauliques aux conditions normales de fonctionnement pour la température ambiante existante.
Article unique
Personnel affecté au service à bord des moteurs, machines et instruments divers nécessaires à la marche et à la navigation de l'aéronef.
Article 1
Marteaux-piqueurs à : L'organe de service commandant : : moteur thermique intégré : l'arrêt de ces machines doit : : : être situé à proximité d'un : : : des organes de préhension
candidat : UC3 : CONDUIRE UNE DÉMARCHE DE PERFECTIONNEMENT SPORTIF EN ESCRIME Encadrement d'activités de perfectionnement sportif en escrime C3. 1-Conduire une démarche d'enseignement en escrime en prenant en compte les particularités physiques, motrices
Article Annexe V
Type(s) de véhicules sur lesquels le type de dispositif peut se monter : MARQUE ET TYPE NUMÉRO TYPE MOTEUR CYLINDRÉE (cm³) PUISSANCE (kW) GROUPE GROUPE . . .
Article 24
du paragraphe i de l'article 3 du règlement (UE) 2022/2065 du Parlement européen et du Conseil du 19 octobre 2022 relatif à un marché unique des services numériques et modifiant la directive 2000/31/ CE (règlement sur les services numériques), les moteurs
Article 226-5.02
constitue le seul moyen d'assurer les services auxiliaires indispensables à la propulsion et à la sécurité d'un navire, il faut prévoir une source principale d'énergie électrique comprenant au moins deux générateurs, dont l'un peut être entraîné par le moteur
artifices à usage agricole ; -les propulseurs pour les artifices, l'aéromodélisme, l'astromodélisme, l'espace et autres applications civiles ; -les cartouches pour pistolets de scellement, merlins d'abattage, démasselottage, rivetage, démarrage de moteurs
Article 229-II-1.42
La commande des moteurs électriques des ventilateurs d'aération des locaux de machines doit pouvoir être manœuvrée de l'extérieur de ces locaux. 2.
Toute personne désirant obtenir l'autorisation d'enseigner, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur d'une catégorie donnée et la sécurité routière doit adresser une demande au préfet du département de sa résidence.
Article 229-V.19
Quand la puissance effective, en service continu, de l'appareil moteur est inférieure à 300 kW, il n'est pas exigé de journal pour la machine mais dans ce cas le capitaine consigne sur le journal de passerelle les faits notables intéressant le service
: :------------------------------:------------------------------: : Construction et équipement : Outils et machines-outils : : des matériels portatifs, : électromécaniques à moteur : : de manière que : :
Article Annexe I
COMPÉTENCE TERRITORIALE DES SERVICES INSTRUCTEURS POUR LES DÉPARTEMENTS LITTORAUX EN FRANCE MÉTROPOLITAINE POUR LE PASSAGE DES PERMIS DE CONDUIRE ET LA FORMATION À LA CONDUITEDES BÂTEAUX DE PLAISANCE À MOTEUR PRÉFECTURES SERVICES INSTRUCTEURS
Article 28
. - Par dérogation au I : -pour les moteurs de puissance thermique nominale supérieure ou égale à 15 MW fonctionnant au fioul lourd ou au fioul domestique ; -pour les chaudières de puissance thermique nominale supérieure ou égale à 15 MW utilisant des
Article Annexe 7
d'énergie (P.6) Puissance administrative (S.1) Nombre de places assises, y compris celle du conducteur (S.2) Nombre de places debouts (le cas échéant) (U.1) Niveau sonore à l'arrêt dB(A) (U.2) Vitesse du moteur
Moteurs Diesel et à essence : C. ― Sécurité Les incendies, les pannes et les avaries.
Article L310-2-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 79 > 64
d'assurance soumise au contrôle de l'Etat en vertu des dispositions du troisième alinéa (2°) de l'article L. 310-1 et ayant obtenu un agrément lui permettant de couvrir les risques de responsabilité civile résultant de l'emploi de véhicules terrestres à moteur
Article R211-14-0
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 54 > 61
-Tout conducteur d'un véhicule à moteur soumis à l'obligation d'assurance prévue à l'article L. 211-1, et immatriculé conformément à l'article R. 322-1 du code de la route, est présumé avoir satisfait à cette obligation lorsqu'il résulte de la consultation
Article 42 g
Le dispositif sera installé le plus bas possible de manière à être visible pour le conducteur d'un véhicule situé à plus de 50 mètres à l'arrière du véhicule. 3° Les véhicules à moteur ou remorqués dont le chargement de la benne amovible ou du conteneur
Article R4271-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 98 > 18
personnes mentionnées à l'article R. 4271-4 du présent code, les dispositions des articles R. 224-1 à R. 224-5, R. 224-12 et R. 224-14 à R. 224-19 du code de la route sont ainsi modifiées : 1° Les références au véhicule ou au véhicule terrestre à moteur
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