Codes de loi français

Article Annexe I (suite)

Bibliothèque municipale d'Arcueil.. 1 Bibliothèque municipale de Bonneuil-sur-Marne 1 Bibliothèque municipale de Cachan. 1 Bibliothèque municipale de Champigny-sur-Marne 4 Bibliothèque municipale de Charenton-le-Pont

Article Annexe I

Saint-Brieuc SB 324352 PETIT LUTIN Les Sables-d'Olonne LS 222422 PETREL Le Guilvinec GV 730171 PITCHOUN Arcachon AC 746822 PONT

LEGIARTI000021330281

59153 1,902 % 323 Cousolre 59157 10,894 % 450 Eecke 59189 34,547 % 667 Emmerin 59193 5,745 % 289 Feignies 59225 1,868 % 230 Hem 59299 0,666 % 207 Lambres-lez-Douai 59329 3,409 % 302 Lille 59350 0,134 % 501 Madeleine 59368 0,776 % 298 Pont-à-Marcq

Article 1

sanitaire et thermique (BCP) 233s 5 ans Chambre de métiers d'Alsace V Menuisier-agenceur (BCP) 234s 5 ans Chambre de métiers d'Alsace V Métallier (BCP) 254s 5 ans Chambre de métiers d'Alsace V Matelot de pont

Article Annexe

Montferrat. 38270 La Murette. 38271 Murianette. 38277 Notre-Dame-de-Commiers. 38279 Notre-Dame-de-Mésage. 38281 Noyarey. 38287 Oyeu. 38292 Paladru. 38305 Le Pin. 38309 Poisat. 38312 Pommiers-la-Placette. 38316 Pont-de-Chéruy

Article Annexe I

Combinaison des vitesses Rapports de la boîte (*) Rapport du pont (*) Démultiplications totales Vitesse à 1 000 tr/min (en km/h) 1 2 3 4 5 Marche AR Les rapports de la boîte et du pont sont donnés comme quotient de la vitesse

Article Annexe 150-1.VII

Absence, détérioration importante ou fonctionnement défectueux de la protection contre l'incendie de la zone du pont à cargaison des pétroliers. 8. Absence, non-conformité ou détérioration grave des feux, marques ou signalisations sonores. 9.

Article Annexe

Dessinateurs d'exécution (service des ponts et chaussées). Secrétaires d'administration (en fonctions dans les services autres que ceux du Trésor ou des impôts).

Article 223 a-III/03

CLASSES B, C ET D, CONSTRUITS LE 1er JANVIER 2003 OU APRES CETTE DATE : 1.3 Les systèmes d'alarme générale en cas de situation critique doivent être audibles dans tous les locaux d'habitation, locaux de travail ordinaires de l'équipage sur tous les ponts

Article ANNEXE

83105 Riboux 83106 Rocbaron 83108 La Roquebrussanne 83111 Sainte-Anastasie-sur-Issole 83112 Saint-Cyr-sur-Mer 83123 Sanary-sur-Mer 83126 La Seyne-sur-Mer 83127 Signes 83129 Six-Fours-les-Plages 83130 Solliès-Pont

Article Annexe II

Ile-et-Vilaine (35) Ensemble immobilier "Le Chenedet" Landéan D 126, D 127, D 128, D 129, D 130, D 253, D 254, D 256, D 258 Ensemble immobilier "Maison Neuve" Landéan D 260, D 263, D 266 Isère (38) Ruines de Fourvoirie Saint-Laurent-du-Pont

Article Annexe I

Durand et Cie, 7, route de Pont-à-Mousson, 54518 Thiaucourt-Regniéville : de 1935 à 1995 ; Eurofrein/Beral France/Textar/BBA Friction, 10, rue Denis-Papin, 57150 Creutzwald : de 1962 à 1994 ; Eurogest/Tecafiltres !

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Toutefois, le taux de remplissage applicable aux dispositifs destinés à protéger les locaux à véhicules et espaces rouliers et les locaux de catégorie spéciale dont les ponts sont raisonnablement étanches au gaz et qui ont une hauteur de pont ne dépassant

Article Annexe

762656,8018 6423927,184 2019_02_43-2 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire ZN_43_003 Mazérat d'Allier BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie (bourg 150 foyers) 741522,584 6446887,387 Site_ZN_43_003_S1 1 Pont

Article Annexe

Courriel : info@inao.gouv.fr Groupement demandeur : Syndicat de défense de la figue de Solliès, 345, chemin des Laugiers, 83210 Solliès-Pont. Téléphone : (33) (0)4-94-28-94-37. Télécopie : (33) (0)4-94-33-31-73.

Article 221-II-1/03-6

L'accès en toute sécurité (3) aux cales à cargaison, aux cofferdams, aux citernes de ballast, aux citernes à cargaison et aux autres espaces de la tranche de la cargaison doit se faire directement à partir du pont découvert et permettre l'inspection complète

Article 221-III/26

du navire peuvent faire partie soit d'un dispositif d'évacuation en mer, soit d'un dispositif prévu pour la récupération. 4.3 Lorsque la glissière du dispositif d'évacuation en mer est destinée à servir de moyen de transfert des survivants jusqu'au pont

Article 240-1.02

La longueur de coque inclut toutes les parties structurelles et celles qui font partie intégrante du navire, telles que les étraves ou étambots, les pavois et joints pont/coque en métal, plastique ou bois.

Article (5 à 9)

département 05/26 SAINT-JULIEN-EN-BEAUCHENE Limite département 05/04 LARAGNE-MONTEGLIN 5 D 1091 Extrémité LA GRAVE N 94 BRIANÇON 6 D 1 D 2210 CARROS D 2209 LA GAUDE 6 D 901 Chemin Pont