R. 425-1-1 Agrément des piégeurs Article R. 427-16 Agrément initial de l'exploitant d'une installation de stockage, de dépollution, de démontage, de découpage ou de broyage des véhicules hors d'usage Article R. 543-162 18 mois Code du tourisme

Article 26

—

L732-58 -Code du tourisme. Art. L141-3 A abrogé les dispositions suivantes : -Livre des procédures fiscales Art. L24 A A abrogé les dispositions suivantes : -Code des transports Art. L4431-3, Sct.

Article 1

—

Institut européen F2I ― IEF2I (Institut européen de formation en ingénierie informatique) I Directeur de structures d'action sociale et de santé 332 5 ans KEDGE business school I Manager des entreprises de l'hôtellerie, du tourisme

Article Annexe

—

Il (elle) peut s'orienter vers un emploi de conducteur interurbain ou conducteur de tourisme. Code ROME : N 4103-Conducteur de transport en commun du réseau routier.

Article L333-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 72

Code de l'environnement

de transport, aux orientations forestières, aux carrières, à l'accès à la nature et aux sports de nature, à la gestion de l'eau et des milieux aquatiques, à la prévention des risques, à la gestion cynégétique, à la gestion de la faune sauvage, au tourisme

Article 39 decies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 75

Code général des impôts

à des opérations de recherche scientifique ou technique ; 6° Eléments de structure, matériels et outillages utilisés à des opérations de transport par câbles et notamment au moyen de remontées mécaniques au sens de l'article L. 342-7 du code du tourisme

LEGIARTI000030745415

—

automobile Mensuelle Enquête mensuelle de conjoncture dans les services Mensuelle Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment Mensuelle Enquête trimestrielle de conjoncture dans l'industrie des travaux publics Trimestrielle Tourisme

Article 1

—

durable et de l'énergie, direction générale de l'aviation civile (DGAC) IV Opérateur des métiers de l'image et du son 323 3 ans Institut des métiers de la communication audiovisuelle de Provence (IMCA Provence) IV Concepteur d'accueil tourisme

LEGIARTI000032507568

—

Article ANNEXE B

—

b) Transports, tourisme et développement régional. c) L'internationalisation des échanges et les nouvelles technologies d'information et de communication (NTIC). 4.

Article Annexe 1

—

TE1C 1 Assistant technique régional tourisme auprès du CCT-SICA, à San Salvador. 14 710 Etats-Unis. S 3 Expert senior santé auprès de la Banque mondiale (département santé-population). 14 710 Etats-Unis.

Article 1

—

gérontologie 332 5 ans Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO) IV Chef de rang 334t 5 ans Ministère de la défense, école des fourriers de Querqueville (EFQ) IV Accompagnateur de tourisme

Article 1

—

Association pour l'étude d'une éducation adaptée (AEEA) V Forgeron-coutelier à la forge 254 5 ans Couleurs de forge V Manutentionnaire d'aéronautique 311u 5 ans Ministère de la défense - Ecole du personnel de pont d'envol (EPPE) V Agent polyvalent du tourisme

Article 2

—

D141-3 -Code du tourisme. Art. D122-27 -Décret n° 92-436 du 18 mai 1992 Art. 1 -Décret n° 2008-441 du 9 mai 2008 Art. 4 -Arrêté du 8 juin 2006 Art.

Article 1

—

D'EVRY-VAL D'ESSONNE ― INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) EVRY III Conseiller commercial spécialisé en assurances de personnes et produits financiers 313 w 3 ans SOCIETE DE GESTION DE L'ESCCOT ― ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE COMMUNICATION TOURISME

Article Annexe

—

935 Energie et après-mines " " 5 828 090 2 617 049 Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer " " 1 158 241 1 023 785 Economie " " 272 709 571 558 Tourisme

Article ÉTAT B

—

000 Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables 1 086 767 1 086 767 Dont titre 2 1 037 535 1 037 535 Economie 345 908 571 62 810 000 1 603 752 14 603 752 Développement des entreprises et du tourisme

LEGIARTI000024577055

—

2 300 000 2 300 000 Information géographique et cartographique 223 000 223 000 Prévention des risques 1 933 000 1 933 000 Economie 3 572 000 3 572 000 Développement des entreprises et de l'emploi 3 272 000 3 272 000 Tourisme

Article Annexe

—

du monde (8-10 h) A - Cultures et religions Civilisation A - Le poids dominant des grandes entreprises multinationales dans l'industrie, les services, la culture et la communication, la croissance des flux migratoires pour le travail et le tourisme

Article 1

—

informatiques appliqués 326 5 ans Centre Régional d'Etudes Supérieures pour la Préparation aux Affaires (CRESPA) - Groupe Sciences U II Responsable en cuisine et restauration 334p 5 ans Institut Paul Bocuse - II Responsable de l'événementiel et du tourisme

Page 50 · 1 065 résultats

← Précédent Suivant →