Carresse-Cassaber ; Castagnède ; Casteide-Cami ; Casteide-Candau ; Castetbon ; Castétis ; Castetnau-Camblong ; Castetner ; Castillon (canton d'Arthez-de-Béarn) ; Charre ; Cuqueron ; Doazon ; Dognen ; Escos ; Espiute ; Etcharry ; Gestas ; Guinarthe-Parenties

Article Français (suite)

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.: Museau, les parents !

Article 4

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535 (dernière phrase du 4ème alinéa) ; - L. 540 (3ème alinéa du II); - L. 545 (deuxième phrase du 2ème alinéa) ; - L. 547 (1er alinéa), en tant qu'il fixe l'âge du dernier enfant, jusqu'auquel la durée de la période pendant laquelle l'allocation de parent

LEGIARTI000022779630

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2015, les mâles reproducteurs sont de race charolaise, c'est-à-dire de code race 38, et le cheptel conduit selon les conditions de l'appellation d'origine Bœuf de Charolles est inscrit dans le dispositif d'enregistrement et de la certification de la parenté

Article Annexe II

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Creysse, de 1953 à 1987 ; Capen Deguy et Cie, quai Elissalt, Les Récollets, 64500 Ciboure : de 1966 à 1982 ; Cristallerie et verrerie d'art de Vianne SA, Avenue de la Verrerie, 47230 Vianne : De 1928 à 1996 ; Entreprise Babcock, 7, boulevard Alfred-Parent

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