Douvreleur, conseiller doyen, M. Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Cobert, les conclusions de M.

Laurent D... , une créance de 490 000 €, soit 122 500 € chacun ; . condamné Mmes Valérie ,Marielle et Sophie D... et M.

sans méconnaître les exigences de l'article 6.3 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, décider qu'il n'y avait pas lieu d'ordonner l'audition de Marcel

(Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1987 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Marcel F..., née X... C... Carmen, demeurant ...

chez Madame C... à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), ..., 3°/ de Mademoiselle F..., Germaine, Josette E... épouse B..., demeurant à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), 3, square de l'Islet, 4°/ de Monsieur Marcel

Marcel I..., demeurant ... à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 138/ M. William E... dit Bill, demeurant à Temae, Maharepa, Moorea (Tahiti), 148/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marcelle Y..., veuve X..., demeurant Domaine d'Arvert à Les Mathes

Tony D..., demeurant 3, place Saint-Marcel, 20250 Corte, 14 / M. Antoine D..., demeurant 3, place Saint-Marcel, 20250 Corte, 15 / M.

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Lelièvre constructions Mancelles

Marcel X... de son recours en annulation de la décision rendue par la Commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers le 20 novembre 2008 et d'avoir, en conséquence, confirmé la sanction

Véronique I..., épouse G..., demeurant ..., 9 / Mme Nicole H..., épouse D..., demeurant ..., 10 / Mme Andrée Z..., épouse Y..., demeurant 22, allées des Lys, Cedex 342, 38640 Claix, 11 / Mme Marcelle

Alain X..., demeurant 31590 Saint-Marcel Paulel, 2 / M. Francis X..., demeurant ..., 3 / M. Denis X..., demeurant ..., 4 / M.

CONTRAVENTIONS PUNIES, LES UNES D'UNE AMENDE DE 18 A 54 FRANCS, LES AUTRES D'UNE AMENDE DE 18 A 360 FRANCS ; QU'A L'AUDIENCE LE SIEGE DU MINISTERE PUBLIC ETAIT OCCUPE PAR LE COMMISSAIRE DE POLICE MARCEL

-Z...PAR UN DE LEURS QUATRE ENFANTS ET HERITIERS : MARCEL Y..., D'AVOIR, PAR CONFIRMATION DU JUGEMENT ENTREPRIS, DECLARE CETTE DEMANDE RECEVABLE ET ADMIS L'EVALUATION FAITE PAR L'EXPERT GEOMETRE COMMIS

Stéphane Z..., demeurant à Commentry (Allier), La Combe, commune de la Celle, 2°/ Mme Marcelle Z..., épouse Y..., demeurant à Saint-Eloy Les Mines (Puy-de-Dôme), Ars, Les Favets, 3°/ Mme Renée Z...

X..., 2°) Mme Ginette X..., 3°) Mme Marcelle X..., demeurant toutes trois rue du Bois à Sezanne (Marne), défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux

Jean-Pierre A..., demeurant "Le Gastineau" à Saint-André de Cubzac (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre), au profit de Mme X..., Marie, Marcelle

Julien, Henri, Marcel X..., domicilié..., contre le jugement rendu le 24 février 2011 par le tribunal d'instance de Bastia (contentieux des élections politiques), dans le litige l'opposant au sous-préfet