Michel, - LA SOCIETE ANONYME "CAFES DU MIDI", civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 5 octobre 1993, qui, sur renvoi après cassation, a condamné

Michel X... ; que, par acte du 4 décembre 1995, M.

Michel Y..., demeurant 11, rue d'En Bas, 89380 Les Bries, 2 / M. Paul Y..., demeurant 106, Z...

Michel, - J... Jean, - K... Yvon, - L... Michel, - M... Fabien, - N... Olivier, - P... Raymond, - Q... Jean-Pierre, - R... Michel, - S... Serge, - U... Gérard, - V...

loi ou le règlement, soit commis une faute caractérisée et qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'elle ne pouvait ignorer ; que les expertises réalisées ont conclu à la mort de Mickaël

. ; "aux motifs que l'arrêté du préfet du Rhône en date du 19 novembre 2015 est ainsi rédigé : "Ordre de perquisition Nous, Michel B..., préfet du Rhône, Vu la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 modifiée relative

Michel, alias Y..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE en date du 22 janvier 1991 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'association de malfaiteurs

Jean-michel, contre l'arrêt de la cour d'assises d'INDRE-et-LOIRE, en date du 11 mars 1994, qui les a condamnés respectivement, le premier, pour vols avec usage ou menace d'une arme, séquestration de personnes

X... a signé avec la clinique Saint-Michel, installée à Pierrelatte, un contrat d'exercice prévoyant notamment l'exercice en exclusivité de sa spécialité d'ophtalmologie dans ses locaux ; que, à la suite

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière du Faubourg Saint-Michel

D..., père de Michael D..., en réparation de leurs préjudices à l'encontre de la société Transports Rocca ; "alors que les parents de la victime d'un accident mortel, qui n'ont pas droit à une rente au

L'ADMINISTRATION DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 2006, qui, après condamnation de Michel

L'ADMINISTRATION DES DOUANES, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 8 novembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Jacques X..., Christian Y... et Jean-Michel

Michel, - X...

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 19 mars 1997, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et à une amende de 15 000 francs ; Vu

Michel, 1 ) contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 4 avril 1991 qui, dans la procédure suivie contre eux pour contrefaçon de sceaux, marques ou timbres, usage, complicité

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 25 juillet 1996, qui, pour exécution de travaux ou utilisation du sol en méconnaissance des prescriptions du plan

Guy Y..., demeurant à Saint-Pierre-du-Vauvray (Eure), route de Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1990 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit de la société Michau, dont le