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4 063 résultats pour « Olivia MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Saisies immobilières

6877eeb9fd93c2d1757f5263

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Localité 13] 1 ■ JUGEMENT D’ADJUDICATION SUR SURENCHÈRE Rendu le 03 Juillet 2025 N° RG 23/00280 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3DSQ MINUTE N° A l’audience publique de ce jour, devant nous Monsieur Michel

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007994055

Admin. suprême

8 juin 1998

8 juin 1998

X... et Michel Y..., à MM. Gabriel, Jean-Pierre et Olivier A... et au ministre de l'agriculture et de la pêche.

Source officielle
CE

1ERE ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008185053

Admin. suprême

23 juillet 2003

23 juillet 2003

Olivier Z, à M. Raphaël A, à Mme Gracieuse , à M. Pierre C, à M. Thierry D, à M. Jacques E, à M. Paul F, à Mme Michèle , à M. Fernand H, à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933c8

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

Représentée par Me Michel BERGER de la SELARL BERGER, THIRY Associés (BTA), avocat au barreau de PARIS, toque : A0072 RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE PAR SAISINE D'OFFICE SARL LE SQUARE IMMOBILIER

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301014

Cassation

17 septembre 2013

17 septembre 2013

Patrick Olivier Y... ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que les époux X... savaient que Mme Z... et M.

Source officielle
CC

civ2

613721cacd580146773f75ca

Cassation

2 décembre 1992

2 décembre 1992

Olivier, Yannick C..., demeurant tous trois ... (1er) (Bouches-du-Rhône), 3°) de Mme Corinne C..., épouse H..., demeurant 7ème montée du Plateau n° 8, à Marseille (Bouches-du-Rhône), 4°) de Mme Joëlle

Source officielle
CC

soc

6137231acd5801467740576f

Cassation

3 novembre 1998

3 novembre 1998

Motorola semi-conducteurs, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 mai 1996 par le conseil de prud'hommes de Toulouse (section industrie), au profit de Mme Michèlle

Source officielle
CC

comm

6137237ccd5801467740a61c

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

Olivier C..., demeurant ..., 5 / de M.

Source officielle
CC

comm

613721a8cd580146773f5ba3

Cassation

4 février 1992

4 février 1992

principal des impôts de Draguignan, agissant sous l'autorité du directeur des services fiscaux du Var et du directeur général des impôts, 5°/ l'URSSAF du Var, dont le siège est à Toulon (Var), rue Emile Ollivier

Source officielle
CC

civ3

61372301cd58014677404403

Cassation

11 février 1998

11 février 1998

Olivier Y..., domicilié ..., pris en qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société BTP, 3°/ de la Société nouvelle d'exploitation de l'entreprise GRI, dont le siège est ..., 4

Source officielle
CC

civ3

613722d1cd58014677401db0

Cassation

26 mars 1997

26 mars 1997

Olivier G..., demeurant ..., 4°/ M. Jacques C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1995 par la cour d'appel de Toulouse (1ère chambre), au profit : 1°/ de Mme Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd8934b

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

No 06/ 05946 AFFAIRE : Michel Julien Pierre X... Y... Z... C/ SOCIETE GENERALE ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930c2

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

CGEA AGS DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Cyril MICHEL Maître Charles Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930c3

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

CGEA AGS DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Cyril MICHEL Maître Charles Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930c6

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

CGEA AGS DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Cyril MICHEL Maître Charles Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930d7

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

CGEA AGS DE MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Cyril MICHEL Maître Charles Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930d8

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

CGEA AGS DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Cyril MICHEL Me Michel FRUCTUS Me Arnaud CLERC Maître Charles Y...

Source officielle
CA

4e Chambre B

6162e0791120e9a89a34a5e4

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

[L], la SCP Olivier Roubaud et [K] [L], M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b66

Appel

8 octobre 2013

8 octobre 2013

UU... ... 49000 ANGERS Monsieur Didier VV... ... 49800 TRELAZE Monsieur Patrick VV... ... 49800 TRELAZE Monsieur Joël WW... ... 49320 BRISSAC QUINCE Monsieur Michel XXX...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

61625c97d64a6b1f5148773c

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Représenté par Me Olivier BERNABE, avocat de la SCP BERNABE, au barreau de PARIS, toque : B0753. Assisté de Me Hélène FERON-POLONI, avocat au barreau de PARIS, toque L0187.

Source officielle

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