Xavier Domino, rapporteur public ; 1.

à PARIS, le onze septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de Me FOUSSARD, la société civile professionnelle BORE, XAVIER

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept septembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE

également annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi provoqué invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 23 mai

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE de BOMBES, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de Z

X..., de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la compagnie Axa assurances et de l'Union des assurances de Paris, les conclusions de M.

société SAS Totem France en vue de la création d'un pylône doté de 4 antennes, d'un module radio et d'une armoire technique sur une parcelle cadastrée préfixe 885 section B n° 311 située 73 chemin des Xaviers

.-98800 NOUMEA CEDEX représentée par Me Xavier LOMBARDO, avocat INTIMÉ M. Pierre Y...

COUR D'APPEL DE VERSAILLES 2ème chambre 1ère section ARRÊT N° CONTRADICTOIRE Code nac : 20J DU 21 MAI 2015 R.G.

à échéance du 31 juillet suivant ; que la société Groupe Xalis a été mise en redressement judiciaire le 25 mai 2011 ; que les produits commandés n'ayant pas été livrés, la société Côté vacances a demandé

SAVATIER, Président, - Signé par Monsieur Xavier SAVATIER Président, et par Madame Catherine FORESTIER, Greffier, Présente lors du prononcé.

Y..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la société Les Mutuelles du Mans IARD et de la Défense automobile et sportive, les conclusions de M.

conseiller, Mme Maunand, conseiller référendaire, M. de Caigny, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Quenson, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen

Salesse, Auditeur, - les observations de la SCP Boré, Xavier, avocat de Mme Claudine X..., de Me Ravanel, avocat du département des Alpes-Maritimes et de la S.C.P.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 9 mai 1983 et 12 août 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par M.

Dorwling-Carter, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Saintoyant, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société coopérative Comédie de

Chapron, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Soprema, de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la société civile immobilière Le

Montanier, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Patin, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Mutuelles du Mans IARD, de la SCP