CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
46 318 résultats pour « article L765-0 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 61
Art. 278-0 bis, Art. 278 bis, Art. 297 II.-Le I s'applique aux livraisons dont le fait générateur intervient à compter du 1er janvier 2023.
Article 35
Pour l'appréciation des différentes épreuves, les notes s'échelonnent de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient affecté à l'épreuve correspondante.
Article 7
Art. 50-0, Art. 64 bis, Art. 69, Art. 102 ter II.-Le I s'applique aux options et aux renonciations exercées à compter du 1er janvier 2022.
Article Annexe II
SAISON DATE CLASSE TEMPÉRATURE LIMITE DE FILTRABILITÉ Eté 1er avril - 31 octobre B 0
Article Annexe B
-La semaine 0 concerne les animaux de 1 jour à 7 jours inclus ; la semaine 1 de 8 jours à 14 jours inclus, et ainsi de suite.
Article Annexe
TRANSFERT DE SERVICES EN 2009 (En euros valeur 2009) BÉNÉFICIAIRES MONTANT DE LA COMPENSATION Département de la Loire-Atlantique 6 898 Département de Maine-et-Loire 1 346 Département de la Sarthe 0 Total 8 244
Article 9
Les épreuves sont notées de 0 à 20. Pour toutes les épreuves, la note zéro est éliminatoire.
LEGIARTI000027446539
numJO=0&dateJO=20130524&numTexte=44&pageDebut=08581&pageFin=08589
Article 1
ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2007-2008 sont fixés à compter du 1er janvier 2008 ainsi qu'il suit : Types de bourses Taux annuel (en euros) Bourses sur critères sociaux : Echelon 0
impôts dans sa rédaction issue du 7° du I du présent article, qui s'applique à l'impôt dû à compter de l'année 2013.
Article R845-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 85
50-0 et 102 ter du code général des impôts pour chaque catégorie d'activité mentionnée auxdits articles.
RÈGLEMENT N° 2195/2002 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL DU 5 NOVEMBRE 2002 RELATIF AU VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS (CPV) CODE CPV DESCRIPTION 09300000-2 Electricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire. 18100000-0
Article 26
Art. 1600-0 F bis, Art. 1600-0 S A modifié les dispositions suivantes : -Code rural et de la pêche maritime Art. L731-2, Art.
Article PO 8
. - Dans tous les locaux et dégagements accessibles au public, à l'exception des chambres, les tentures, lambrequins et éléments de décoration ou d'habillage flottants doivent être en matériaux de catégorie M 0 ou au moins M 1, à l'exception des voilages
Article 41 quinvicies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 35 > 42
Pour l'application du II de l'article 150-0 B ter du code général des impôts, le donateur communique au donataire les éléments mentionnés à l'article 41 quatervicies lui permettant de déclarer la plus-value en report d'imposition afférente aux titres
numJO=0&dateJO=20120508&numTexte=95&pageDebut=08471&pageFin=08478
Article 10
La phase d'admissibilité est constituée soit d'une présélection sur dossier, soit d'une épreuve notée de 0 à 20 affectée d'un coefficient.
Article 6
Il est attribué à chaque épreuve une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient prévu à l'article 4 ci-dessus. La note minimale requise est de 5 sur 20 pour chaque épreuve sauf :
Article 2
numJO=0&dateJO=20150703&numTexte=26&pageDebut=11237&pageFin=11238
Article 3
Les notes attribuées aux deux épreuves sont comprises entre 0 et 20. Chaque note est multipliée par le coefficient prévu pour l'épreuve correspondante. Toute note inférieure à 6 sur 20 avant application des coefficients est éliminatoire.
Page 51 · 46 318 résultats