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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ACCO
ACCOTEXT000042326707
7 juillet 2020
7 juillet 2020
Accord d'établissement relatif à la fixation de la journée de solidarité au sein du CPRCV Léopold Bellan de Tracy le Mont
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042272702
19 juin 2020
19 juin 2020
Accord d'établissement relatif aux modalités d"exécution de la journée de solidarité au sein du CGC Léopold Bellan de Magnanville
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300885
30 juin 2009
30 juin 2009
Paul X..., réunis : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu que pour condamner in solidum Mme Béatrice X... et M. Paul X... à payer à M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69ef1bfacdc6046d47afff73
24 avril 2026
24 avril 2026
judiciaire [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Lionel DJEATSA FOUEMATIO, avocat au barreau de GRENOBLE - Représentant : Me Indira DINDOYAL CREUSOT, avocat au barreau de LYON INTIMES Nous, Béatrice
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047092229
26 novembre 2020
26 novembre 2020
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SIEGE DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045125958
25 novembre 2021
25 novembre 2021
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT AU SEIN DE L'INSTITUT MEDICO PROFESSIONNEL LEOPOLD BELLAN DE VAYRES SUR ESSONNE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053431813
20 novembre 2025
20 novembre 2025
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE TRANSPORT AU SEIN DU POLE MEDICO EDUCATIF LEOPOLD BELLAN DE VAYRES SUR ESSONNE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048575743
23 mars 2023
23 mars 2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU BENEFICE DES SALARIES DU SIEGE DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038200019
17 janvier 2019
17 janvier 2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052268512
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Accord d'entreprise relatif à la prime transport au sein du Centre de Prévention et de Réadaptation Cardio-Vasculaire Léopold Bellan
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053494964
28 janvier 2026
28 janvier 2026
accord relatif à la mise en oeuvre d'une prime transport au bénéfice des salariés du Pôle Cardiologique Léopold Bellan de l'Oise
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051341102
21 janvier 2022
21 janvier 2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038527522
1 octobre 2018
1 octobre 2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA "PRIME TRANSPORT" AU SEIN DU FAM LEOPOLD BELLAN DE MONCHY-SAINT-ELOI
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051826582
29 novembre 2024
29 novembre 2024
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT AU SEIN DE L'INSTITUT MEDICO PROFESSIONNEL LEOPOLD BELLAN DE VAYRES SUR ESSONNE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310146
18 mars 2021
18 mars 2021
Elle prétend, enfin, que les travaux de la société Bocher Leroy étaient loin d'être achevés alors qu'il ressort de son dossier que le pourcentage des travaux confiés aux sociétés Bellay et Hattais à cette
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf23
28 mai 2008
28 mai 2008
COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANT : Monsieur Serge X... ... ... 54520 LAXOU Comparant Assisté de Monsieur Y..., délégué syndical muni d'un pouvoir spécial INTIMEES : SCP BELAT
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051341139
9 juin 2022
9 juin 2022
ACCORD RELATIF A L'APPLICATION DE LA PRIME GRAND AGE AU SEIN DES FOYERS D'ACCUEIL MEDICALISES DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053932119
20 décembre 2024
20 décembre 2024
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DITE "PRIME GUERINI" DANS LES ETABLISSEMENTS SANITAIRES DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053208155
20 septembre 2023
20 septembre 2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME TRANSPORT AU SEIN DU CENTRE DE PREVENTION ET DE READAPTATION CARDIO-VASCULAIRE LEOPOLD BELLAN
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038841366
12 juin 2019
12 juin 2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
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