CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

15 715 résultats pour « Jore »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

KALI

KALITEXT000005676202

—

—

—

Etendue par arrêté du 5 août 1974 JORF 19 septembre 1974.

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005642610

—

—

—

Etendu par arrêté du 12 avril 1985 JORF 24 avril 1985.

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005653894

—

—

—

Etendu par arrêté du 2 octobre 1987 JORF 14 octobre 1987.

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005676692

—

—

—

Etendu par arrêté du 15 septembre 1970 JORF 31 décembre 1970).

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005669993

—

—

—

Agréé par arrêté du 10 mars 1998 JORF 4 avril 1998.

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005686073

—

—

—

Étendue par arrêté du 5 juillet 2000 JORF 21 juillet 2000.

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005667914

—

—

—

Etendue par arrêté du 18 octobre 1996 JORF 29 octobre 1996.

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005650474

—

—

—

Etendue par arrêté du 13 décembre 1988 JORF 29 décembre 1988.

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005670072

—

—

—

Etendue par arrêté du 26 octobre 2004 JORF 9 novembre 2004.

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000046076386

—

—

—

Convention collective nationale des opérateurs de voyages et des guides du 19 avril 2022 - Étendue par arrêté du 22 sept. 2023 JORF 14 octobre 2023

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000032426775

—

—

—

Convention collective nationale des cadres des travaux publics du 20 novembre 2015 - Étendue par arrêté du 5 juin 2020 (JORF du 26 juin 2020)

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000018563760

—

—

—

Etendue par arrêté du 3 avril 2007 JORF 17 avril 2007.

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005642896

—

—

—

Etendu par arrêté du 22 juin 1987 JORF 3 juillet 1987.

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005662413

—

—

—

Etendue par arrêté du 4 janvier 1994 JORF 26 janvier 1994.

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005684670

—

—

—

Annexe n° 3 B - Liste des instituts, écoles et cycles de formation de moniteurs-éducateurs - Avant institution du diplôme d'Etat (JORF du 13 juillet 1973)

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005671601

—

—

—

Etendue par arrêté du 18 juillet 2005 JORF 26 juillet 2005.

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005678817

—

—

—

Etendue par arrêté du 20 décembre 1999 JORF 29 décembre 1999

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005668049

—

—

—

Etendue par arrêté du 22 octobre 1996 JORF 1er novembre 1996.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c1f

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Françoise Gaudin, conseiller, Madame Marie-Josée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c20

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Françoise Gaudin, conseiller, Madame Marie-josée

Source officielle

Page 52 sur 786

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.