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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
6162f6e3b807dfe813d29628
21 juin 2012
21 juin 2012
Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 22 mars 2012 qui en ont délibéré Greffier : Mme Evelyne MUDRY, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162fdeb3ebbdffcbea6aa15
12 avril 2012
12 avril 2012
Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 30 novembre 2011 qui en ont délibéré Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61630b6142de3d260b99315f
19 janvier 2012
19 janvier 2012
Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 20 juillet 2011 qui en ont délibéré Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE
Source officielle1ère chambre 1ère section
61631c5448f63659ca90a5ef
16 février 2012
16 février 2012
l'on s'élève dans les étages et que la rampe d'accès au garage n'est pas conforme avec l'article UE 12 du POS ; que selon ses constatations, l'origine des dépassements provient de la réalisation de la semelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61635150a2ead9ed860b6f48
17 mars 2011
17 mars 2011
Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 6 décembre 2010 Greffier : Madame Violaine GAILLOU, lors des débats ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé
Source officielle6ème chambre
6163cdada4f434918a1e5222
15 décembre 2009
15 décembre 2009
demandes respectives des parties en paiement de sommes au fond seront rejetées, qu'elles soient réitérées ou nouvelles ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, la société PAS- SERELLE
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd8850a
16 mars 2006
16 mars 2006
soit pour les trois périodes 5 750,67 ç Frais médicaux Créance CPAM 29 081,35 ç Mutuelles de France 3 511,55 ç Restés à charge 540,00 ç Frais de lunettes 17,61 ç Frais de semelles
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300623
2 juin 2015
2 juin 2015
extérieur de la cuisine d'été ainsi que sur les poutres de rives de l'auvent en rez-de-jardin ; que l'expert apprécie que ces fissures sont évolutives et ont pour origine le sous-dimensionnement des semelles
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101364
27 novembre 2013
27 novembre 2013
Y... a prescrit un port de semelles, mais que Mme X..., non satisfaite de ce traitement, étant revenue en consultation, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300660
26 mai 2010
26 mai 2010
condamnation ; AUX MOTIFS QU'au terme de ses investigations complètes et minutieuses, l'expert a constaté que : - l'enrobé rouge du revêtement se délavait sous l'action de l'eau, se décolorait, tachait les semelles
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310243
12 mai 2021
12 mai 2021
de soutènement de la lice basse du couloir de liaison et l'affaissement consécutif du plancher trouvaient leur origine dans une pose des poteaux, en épicéa non traité, en contact direct avec la semelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc61bd3db21cbdd8ff00
11 mai 2012
11 mai 2012
Dans un courrier du 21 février 2010, la société SEGEL d'expertise comptable précise que les différentes sociétés détenues par le couple sont sans activité ou ont une activité unique à but déterminé telles
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00339_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Le 9 avril 2021, un agent assermenté a constaté des travaux d'édification d'une clôture en limite sud de la parcelle, sous la forme d'une semelle béton supportant des murets d'une hauteur de 0,60 mètre
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2011284_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
D a subi un préjudice esthétique total, évalué à un niveau de 3 sur 7, en raison tant de la déformation de son pied que de la nécessité de porter des semelles orthopédiques et une attelle nocturne postérieurement
Source officielle6ème chambre
DTA_2002959_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Ce dernier conserve une inégalité des membres inférieurs nécessitant le port de semelles orthopédiques ainsi que des douleurs à la hanche gauche, d'origine mécanique et survenant à la marche, après 500
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX02705_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
et de deux heures par semaines entre le 1er janvier 2019 et le 21 mars 2019 doit être indemnisé à hauteur de 6 272,70 euros ; - ses dépenses de santés actuelles, qui correspondent aux frais de semelles
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2403419_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Elle porte des semelles orthopédiques et utilise régulièrement des béquilles du fait d’une aggravation des symptômes de son genou droit.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2406397_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Marseille, à proximité de la concession dont elle bénéficie, et d'autre part dans la définition de l'emplacement de la concession ; sa responsabilité est engagée à cet égard ; - le remplacement de la semelle
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2203614_20250211
11 février 2025
11 février 2025
fautive dans l'instruction de l'étude préliminaire d'ouvrage d'art du viaduc de Vendenheim, en n'autorisant pas le profil en travers prévu et en imposant l'utilisation de soudures interpénétrées pour la semelle
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00845_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
avant coulage des fondations, et plus précisément " un contrôle systématique sous l'emprise des semelles isolées et réparti tous les 5.00ml sous l'emprise des semelles filantes sur une profondeur minimale
Source officiellePage 52 sur 100
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