Une annulation ne peut intervenir après validation que par contre-passation d'une écriture rectificative. La validation doit intervenir avant la clôture de chaque période comptable.

Article 150-0 B ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 66

Code général des impôts

. – En cas de survenance d'un des événements prévus aux 1° à 4° du I et au aux 1° à 3° du IV, il est mis fin au report d'imposition de la plus-value dans la proportion des titres cédés à titre onéreux, rachetés, remboursés ou annulés.

LEGIARTI000049878432

—

RCAM.4020 : Clôture du plan de vol 4020-01 : Principe 4020-02 : Pour une partie du vol 4020-03 : Absence d'organisme de la CAM à l'arrivée 4020-04 : Insuffisance de moyens de communications à l'arrivée 4020-05 : Comptes rendus d'arrivée RCAM.4025 : Annulation

Article Annexe I

—

Un tel renseignement est indispensable pour éviter les erreurs d'interprétation lorsque l'utilisateur s'écarte des conditions techniques recommandées et surtout lorsqu'il utilise le réactif dans les expériences de fixation-élution tout en respectant ces

Article Annexe I

—

Résultats attendus : R1 - La lecture et l'analyse des documents de réception sont sans erreur. R2 - Le classement et le pointage des grumes sont conformes aux données.

Article 3

—

Un système efficace permettant que soit définie la qualité à rechercher, que celle-ci soit obtenue, que ce résultat soit contrôlé et que soient rectifiées les erreurs éventuelles, sera mis en place.

Article Annexe II - II. Maquette 8

—

informer le patient et son entourage sur son état de santé de façon claire et adaptée, aider à prendre une décision en présentant la balance bénéfices/ risques, travailler en équipe multidisciplinaire, connaître les limites de sa compétence, analyser ses erreurs

Article 3

—

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

aériennes (le cas échéant) De la façon dont elles apparaissent sur l’écran d’un radar, les lignes aériennes (par exemple, les lignes à haute tension) franchissant la voie fluviale peuvent être confondues avec des bâtiments ou donner lieu à d’autres erreurs

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

desserte, soit un réseau de communications électroniques qui est capable d'offrir, dans des conditions d'heures de pointe habituelles, une performance du réseau comparable en termes de débit descendant et ascendant, de résilience, de paramètres liés aux erreurs

Article Annexe VII

—

Tableau indicateur de direction à distance Article 602-Indicateur de direction Chapitre 7-Signaux caractéristiques de prescriptions particulières Article 701-Tableaux Article 702-Pancartes Article 703-Bande lumineuse jaune horizontale Article 704-Annulation

LEGIARTI000029693825

—

Règles applicables à l'époque de la nomination La pension et, le cas échéant, la rente viagère sont obligatoirement annulées à compter de la date d'effet de la nomination (art. L. 77, 1er alinéa, du code) ou de la réintégration (art. L. 33 du code).

LEGIARTI000046217700

—

État A INTITULÉS DE LA MISSION NUMÉRO du AUTORISATIONS CRÉDITS AUTORISATIONS d'engagement annulées (en euros) CRÉDITS ACTION EXTÉRIEURE DE L'ÉTAT 51 969 940 51 969 940 Action de la France en Europe et dans le monde 105 40 720 501 40 720 501

Article Annexe 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 42

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

commission d'expulsion ; date de notification de l'engagement de la procédure ; date de la réunion ; sens de l'avis ; date de notification de l'avis ; date, sens et date de notification de la décision ; date et résultat du réexamen quinquennal ; j) Annulation

Article 3

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Article 3

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Article 3

—

Un système efficace, permettant que soit définie la qualité à rechercher, que celle-ci soit obtenue, que ce résultat soit contrôlé et que soient rectifiées les erreurs éventuelles, sera mis en place.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

—

(221-II-1/49.5) (8) - l'arrêt de secours annule-t-il la poussée de l'hélice quelle que soit la cause de la défaillance de la télécommande ? (221-II-1/49.1.2) PT 2.

Article Annexe (2) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 42

Code de la sécurité sociale

(3) Cumul des cotisations, nettes d'annulations, émises au titre de l'année de souscription considérée, augmenté de l'estimation des cotisations à émettre, nette des cotisations à annuler. (4) (Ligne 4-ligne 5) / ligne 6.

Article 35

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Toute obstruction de la roue pendant sa rotation annule le tirage. Les joueurs placent les mises sur le ou les segment (s) de couleur en respectant les mises minimales et maximales de chaque couleur.

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