. - Epreuves d'admission 1° Français : explication et exploitation pédagogique d'un texte d'un auteur de langue française, extrait d'un programme d'œuvres périodiquement renouvelé.

Article Annexe II

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. - Epreuves d'admission 1° Français : explication et exploitation pédagogique d'un texte d'un auteur de langue française, extrait d'un programme d'œuvres périodiquement renouvelé.

Article R344-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

A défaut de stipulations contractuelles, cette autorité indemnise les frais énumérés au III dans les cas suivants : 1° Le propriétaire du véhicule mis en fourrière s'avère inconnu, introuvable ou insolvable ; 2° La procédure ou la prescription de mise

Article Annexe (suite)

—

Ils veillent à ce que les auteurs des notifications à la demande desquels le dichlorprop-P a été inscrit à la présente annexe fournissent ces études à la commission dans un délai de deux ans à compter de l'entrée en vigueur de la présente directive.

Article Annexe II

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Sont exclues de la consultation les encyclopédies et anthologies thématiques. 2° Explication d'un texte français ou en français ou traduit en français tiré d'un auteur figurant au programme de philosophie en vigueur dans les classes terminales.

Article 5-7

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Indication du nom d'une œuvre d'art et de son auteur sur des voiries où la circulation des piétons est interdite. Le panneau est à deux registres à fond noir et les inscriptions sont de couleur blanche. Panneau E37b.

Article Annexe I

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L'un consiste en l'étude d'un texte de 15 à 25 lignes tiré de l'une des œuvres d'un philosophe figurant dans la liste des auteurs au programme du baccalauréat. L'autre est présenté sous la forme d'une question à traiter. 2.2.1.3.

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

Code général des collectivités territoriales

plus diversifié ; b) Mettre en œuvre une programmation de manifestations réalisées avec le concours d'artistes du spectacle, au sens des articles L. 7121-1 et suivants du code du travail, et percevant une rémunération ou avec le concours d'artistes auteurs

LEGIARTI000032749170

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Commission nationale consultative pour l'attribution d'allocations de recherche, de séjour en France et à l'étranger aux auteurs d'arts visuels, d'arts décoratifs et aux designers.

Article Annexe I (suite)

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Exemples d'étude de situations conduisant à une équation ou inéquation à une inconnue. Résolutions graphique et algébrique d'un système linéaire de deux équations à deux inconnues.

Article Annexe

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Le programme porte sur : I - Mathématiques des baccalauréats professionnels : spécialités du secteur industriel - Activités numériques et graphiques : · Suites arithmétiques et géométriques · Polynômes du second degré · Equations à deux inconnues

Article 33-1

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organisations professionnelles de l'industrie cinématographique ou audiovisuelle y compris, pour la partie de ces accords qui affecte directement leurs intérêts, des organisations professionnelles et organismes de gestion collective représentant les auteurs

Article L344-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 06

Code de la route

véhicules à moteur et aux oppositions au transfert du certificat d'immatriculation, communiquées sur leur demande aux agents de police judiciaire adjoints mentionnés au 2° de l'article 21 du code de procédure pénale, aux seules fins d'identifier les auteurs

Article 3

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Les présentations des candidats sont rédigées sur des formulaires, revêtues de la signature de leur auteur et adressées au Conseil constitutionnel par leur auteur par voie postale, dans une enveloppe prévue à cet effet, ou par voie électronique.

Article L1111-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

La collectivité territoriale ou l'établissement public auteur du projet de convention territoriale d'exercice concerté de la compétence peut prendre en compte les observations formulées lors des débats de la conférence territoriale de l'action publique

Article Annexe (suite)

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Ils veillent à ce que les auteurs des notifications fournissent ces données confirmatives et ces informations à la Commission avant le 1er août 2011. Date d'expiration de l'inscription : 31 juillet 2019.

Article 28

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Article L161-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 06 > 43

Code de la sécurité sociale

Elle peut entendre publiquement l'association auteur de la saisine ainsi que toute personne intéressée.

Article L464-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 53 > 98

Code de commerce

être accordée à une entreprise ou à une association d'entreprises qui a, avec d'autres, mis en oeuvre une pratique prohibée par les dispositions de l'article L. 420-1 s'il a contribué à établir la réalité de la pratique prohibée et à identifier ses auteurs

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