synthèse se rapportant à un sujet de portée générale (durée : quatre heures ; coefficient 3) ; 2° Etablissement ou étude critique d'un projet technique portant au choix du candidat sur les disciplines suivantes (durée : huit heures ; coefficient 5) : Ouvrage

Article D6261-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 88 > 78

Code général des collectivités territoriales

Le programme correspond à un ensemble d'acquisitions d'immobilisations, de travaux sur immobilisations et de frais d'études y afférents, aboutissant à la réalisation d'un ouvrage ou de plusieurs ouvrages de même nature ; – aux chapitres globalisés de

Article D6361-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 88 > 73

Code général des collectivités territoriales

Article R112-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 81 > 82

Code de la construction et de l'habitation

constructeurs intervenant au cours de l'opération dans le champ technique concerné par la solution d'effet équivalent et la liste des missions qui leur sont confiées ; g) L'engagement sur l'honneur du maître d'ouvrage de souscrire une assurance dommages-ouvrage

Article L111-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 81

Code de l'urbanisme

Pour l'application des articles L. 111-4, L. 151-11 et L. 161-4, la compatibilité avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière des ouvrages de production d'électricité à partir de l'énergie solaire s'apprécie à l'échelle de l'ensemble

Article R421-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 70

Code de l'urbanisme

répondant aux critères cumulatifs suivants : -une hauteur au-dessus du sol inférieure ou égale à douze mètres ; -une emprise au sol inférieure ou égale à vingt mètres carrés ; -une surface de plancher inférieure ou égale à vingt mètres carrés ; b) Les ouvrages

Article R212-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 72 > 12

Code de l'environnement

particulières d'utilisation de la ressource en eau applicables : a) Aux opérations entraînant des impacts cumulés significatifs en termes de prélèvements et de rejets dans le sous-bassin ou le groupement de sous-bassins concerné ; b) Aux installations, ouvrages

Article L641-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 65 > 46

Code du patrimoine

ordonner, par arrêté motivé, l'interruption des travaux si l'autorité judiciaire ne s'est pas encore prononcée ; 3° Pour l'application de l'article L. 480-5 du code de l'urbanisme, le tribunal statue soit sur la mise en conformité des lieux ou des ouvrages

Article 2

—

Ils peuvent également participer, notamment dans les domaines de l'exploitation des routes, voies navigables et ports maritimes, à la direction et à l'exécution de travaux, ainsi qu'à la réalisation et à la mise en œuvre du métré des ouvrages, des calques

LEGIARTI000022443057

—

l'indice C Les éléments suivants sont susceptibles de participer à l'indice C : Figure 2a : résistance au feu des éléments participant au C Figure 2b : résistance au feu des éléments participant au C Il convient de vérifier, selon la destination des ouvrages

Article 30

—

Elle œuvre à la diffusion de ces données et des productions de la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance par la conception et l'édition de supports variés comme des ouvrages de référence, des notes d'information, des jeux de

Article 1

—

le contenu est directement associé au contenu de ces supports ; d) Les documents imprimés en caractères agrandis en corps supérieur ou égal à 16, échangés entre les institutions ou les associations agréées et leurs membres ou leurs élèves ; e) Les ouvrages

Article 3

—

promotion de la lecture et du livre susceptibles de contribuer à la diffusion et au rayonnement du livre français. 7° De favoriser les commandes par les bibliothèques, les établissements culturels et les librairies, en France et à l'étranger, des ouvrages

Article 3

—

disposition de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées des espaces nécessaires à l'exercice de sa mission de diffusion des produits dérivés des oeuvres conservées dans les musées nationaux et des ouvrages

Article 7

—

. - Les parties des ouvrages sur lesquelles doivent être effectués des travaux hors tension doivent pouvoir être séparées des sources d'énergie électrique. Cette séparation doit pouvoir porter sur tous les conducteurs actifs.

Article 3

—

entreprises, assistance à l'examen des offres des entreprises, contrôle au premier niveau des travaux sous les angles de la conformité au marché et de la sécurité, et aux opérations préalables à la réception des travaux, et présentation des dossiers des ouvrages

Article Annexe 2

—

CONTENU DE LA DEMANDE DE LABEL HPE Le dossier de demande du label "haute performance énergétique" comporte notamment : - les plans et métrés décrivant les ouvrages ; - les hypothèses et résultats des calculs de performance de chacun des bâtiments au regard

Article GN 2

—

Si les exploitations sont de types différents, l'effectif limite du public à retenir entre la 4e catégorie et la 5e catégorie est l'un des nombres suivants : 50 en sous-sol ; 100 en étages, galeries ou ouvrage en surélévation ; 200 au total.

Article 6

—

: : : 3° Dessin technique au choix du : : : : candidat lors du dépôt de : : : : candidature : : : : : D'un ouvrage

Article 1

—

la publication du présent arrêté, dans les marchés et contrats auxquels l'Etat ou les établissements publics de l'Etat sont parties ; d) A compter d'un délai de six mois suivant la publication du présent arrêté, dans les éditions ou rééditions des ouvrages

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