Les dispositions des I à II bis s'appliquent lorsque l'option est accordée, dans les mêmes conditions, par une société dont le siège est situé à l'étranger et qui est mère ou filiale de l'entreprise dans laquelle le bénéficiaire exerce son activité.

Article Annexe III a

—

sous statut scolaire HORAIRE DE 1ÈRE ANNÉE HORAIRE DE 2ÈME ANNÉE Semaine a + b + c (2) Année (3) Semaine a + b + c (2) Année (3) 1 Culture générale et expression 3 2 + 1 + 0 90 3 2 + 1 + 0 90 2 Langue vivante

Article Annexe IV

—

gestion de l'entreprise E21 - Sous-épreuve de mercatique et de gestion appliquée U21 Sous-épreuve B2 - mathématiques E13 - Sous-épreuve de mathématiques U13 UNITÉS GÉNÉRALES U UNITÉS GENÉRALES U E4 - épreuve de langue vivante

Article Annexe III

—

4 h E.4 : Mathématiques U.40 2 Ponctuel écrit 2 h CCF Ponctuel écrit 2 h E.5 : Expression française et ouverture sur le monde U.50 3 Ponctuel écrit 3 h CCF Ponctuel écrit 3 h E.6 : Langue vivante

Article 4

—

Ces substances sont constituées par des ferments lactiques vivants (streptocoques lactiques ou lactobacilles) sur support de lactose, de sucres alimentaires ou de poudre de lait écrémé pasteurisé obtenue par atomisation (poudre de lait soluble exempte

Article Annexe II

—

numJO=0&dateJO=20150429&numTexte=38&pageDebut=07454&pageFin=07460 Préfecture Convention homologuée relative aux conditions d'exercice des missions de certification officielle en matière d'échanges d'animaux vivants et de leurs produits Entre : Le préfet

Article 5

—

La possibilité d'obtenir un congé prévu par le présent décret est ouverte au père ouvrier non mensualisé qui remplit les mêmes conditions si la mère ne peut bénéficier de ce congé ou du congé post-natal ou parental prévu par l'article 47 bis de l'ordonnance

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 99 > 84

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Autres données : Résidence ; nom et prénom du père et de la mère du demandeur ; nom et coordonnées de l'employeur ; nom de l'établissement scolaire ou universitaire (étudiant) ; profession actuelle. III. Données relatives au visa : A.

Article 219

—

Les entreprises assujetties ainsi que les compagnies financières holding, les entreprises mères de société de financement mentionnées à l'article L. 517-1 du code monétaire et financier et les compagnies financières holding mixtes mentionnées à l'article

Article 31

—

-Les ressources des sociétés mères provenant des activités de jeux et de prise de paris sont, après imputation de leurs propres frais, affectées : 1° Au financement des actions résultant des obligations de service public qui leur incombent en vertu de

Article 1

—

Les droits relatifs aux allocations familiales, au complément familial, à l'allocation de salaire unique, à l'allocation de la mère au foyer, à l'allocation de soutien familial, à l'allocation d'éducation spéciale, au supplément de revenu familial et

Article 223 WA quinquies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 39

Code général des impôts

proportionnellement au montant qui leur a été attribué conformément à l'article 223 VR quater, lorsque les employés ou les actifs corporels se trouvent dans l'Etat ou le territoire où se situent ces entités ; 2° A l'entité interposée, si elle est l'entité mère

Article L665-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 47

Code rural (nouveau)

européenne applicables aux régimes de plantation, aux déclarations portant sur les informations relatives aux caractéristiques des parcelles viticoles, aux déclarations de plantations, d'arrachage de vignes et de surgreffage, à la plantation de vignes mères

Article R172-12-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 94 > 19

Code de la sécurité sociale

d'adoption, au régime auquel était affilié l'assuré le jour de l'arrivée de l'enfant dans le foyer ; 5° En ce qui concerne les prestations en espèces servies en cas de paternité, au régime auquel était affilié l'assuré le jour de l'accouchement de la mère

Article D357-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 63 > 44

Code de la sécurité sociale

357-2 n'est pas applicable à la pension de vieillesse définie au premier alinéa du même article, lorsque cette pension est liquidée à un âge compris entre l'âge prévu par l'article L. 161-17-2 et celui prévu au 1° de l'article L. 351-8, au profit des mères

Article R6123-52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 55

Code de la santé publique

santé invite l'établissement à passer convention avec un ou plusieurs établissements de santé possédant les unités dont il ne dispose pas, afin d'assurer l'orientation des femmes enceintes, d'organiser les transferts, éventuellement en urgence, des mères

Article 3

—

à plançons, la durée de production ne doit pas dépasser 8 saisons de végétation, avec contrôle annuel de l'état sanitaire du pied mère par les services de l'Etat (contrôleur régional des ressources génétiques forestières), lors des 7e et 8e années ;

Article 2

—

Les fromages blancs fermentés et commercialisés avec le qualificatif "frais" ou sous la dénomination "fromage frais" doivent renfermer une flore vivante au moment de la vente au consommateur.

Article 7

—

générale des candidats (coefficient 3) ; 2° Une analyse et un commentaire d'un document de caractère administratif permettant d'apprécier les qualités de réflexion et de synthèse des candidats (coefficient 3) ; 3° Une épreuve facultative de langue vivante

Article 226-1.01

—

Pour le traitement du poisson ou d'autres ressources vivantes de la mer ; 2.3. Pour la recherche et la formation ; ou 2.4. Pour le transport de cargaisons de poisson. 3.

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