Codes de loi français

LEGIARTI000024744664

Le classement des produits en différentes catégories tient compte des principes suivants : - la norme ne retient pas les notions de produits exceptionnels et extraordinaires.

LEGIARTI000024751072

Le classement des produits en différentes catégories tient compte des principes suivants : - la norme ne retient pas les notions de produits exceptionnels et extraordinaires.

Article 43-11

Elles offrent au public, pris dans toutes ses composantes, un ensemble de programmes et de services qui se caractérisent par leur diversité et leur pluralisme, leur exigence de qualité et d'innovation, le respect des droits de la personne et des principes

Article 38

. ― Principes généraux, Art. 1, Sct. II. ― Missions en métropole , Sct. A. ― Transport, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. B. ― Frais de séjour (hébergement, repas), Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct.

Article Annexe Q

B) Enseignements spécifiques - Principes généraux de chirurgie ; - Anatomie, embryologie, développement et physiologie du globe oculaire et de ses annexes ; - Principes de génétique, d'immunologie et d'oncologie appliqués à l'ophtalmologie ; - Pharmacologie

Article 30-8

Chargé de contribuer au respect des principes énoncés au troisième alinéa de l'article 3-1, il peut se saisir ou être consulté à tout moment par les organes dirigeants de la personne morale, par le médiateur lorsqu'il existe ou par toute personne.

Article 1

Déterminée au niveau national par l'Etat, après consultation des partenaires intéressés, des régions ainsi que des départements, elle participe, dans le respect du principe de subsidiarité, à la construction de l'Union européenne et est conduite par l'Etat

Article 13 ter

La comparaison prévue à l'article 15 de l'ordonnance du 19 octobre 1945 modifiée doit être basée sur le prix de vente au public du médicament officinal préparé et présenté dans les meilleures conditions d'économie possibles et renfermant les mêmes principes

Article Annexe II ter

présentation de la formation 0 h 30 Thème 1 Perfectionnement à la conduite rationnelle axée sur les règles de sécurité : - les caractéristiques techniques du véhicule de transport de voyageurs et le fonctionnement des organes de sécurité - les principes

Article L613-60-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 08 > 29

de l'entreprise mère et que les autres autorités de résolution concernées devront prendre à l'égard de certaines entités du groupe dans le but d'atteindre les objectifs de la résolution mentionnés au I de l'article L. 613-50 et de se conformer aux principes

Article Annexe 1

Le droit public : les institutions de la V° République, la hiérarchie des normes, le principe de légalité 15 8 I-2.

Article 8

définis comme suit : MODULESOBJECTIFS PÉDAGOGIQUES PÉDAGOGIQUES SPÉCIFIQUESDURÉE MINIMALEGestes élémentaires de premiers secoursIntervenir face à une situation d'accidentSavoir : 7 heuresPrincipes de la RépubliqueConnaître les principes

Article L123-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 58 > 88

La stratégie nationale de l'enseignement supérieur repose sur le principe selon lequel les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel définis au titre Ier du livre VII de la troisième partie sont au centre du système d'enseignement

Article Annexe (suite)

Pour la mise en œuvre des principes uniformes, les Etats membres accordent une attention particulière à la protection des nappes phréatiques. Le rapport d'examen a été finalisé lors du comité phytosanitaire permanent du 27 avril 2001.

Article Annexe Ib (suite)

X Les minilabs secs ou humides Principes d'exposition et de traitement Caractéristiques Caractériser les différents systèmes. Décrire les principes d'exposition ainsi que le déroulement des traitements.

Article Annexe

Lors du processus décisionnel, conformément aux principes uniformes, une attention particulière doit être accordée aux effets sur les organismes aquatiques.

Article Annexe II

OBJECTIFS INTERMEDIAIRES SAVOIRS DUREE 1re partie Le feu et ses conséquences -le feu -comportement au feu 6h00 2e partie Sécurité incendie -principes de classement des établissements -fondamentaux et principes généraux de sécurité

Article 3

Un contrat est en principe souscrit pour un service complet dans un même établissement.

Article 4

Les dispositions du présent article et de l'article 4-1 sont sans incidence sur le principe de la responsabilité du chef de service mentionnée au 2-1.