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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 049 résultats pour « Arnaud Lyon-Caen »

ARTICLE

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EXTRAIT

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LEGIARTI000023732833

—

Le vignoble principal s'étend sur la côte bourguignonne, à l'ouest du Val de Saône, depuis le nord de Lyon et jusqu'à Dijon.

LEGIARTI000042970193

—

réalisation de moyens : fraiseur13 ans10 000 € DGADirection technique-DGA Techniques aéronautiques BALMA (31) Spécialiste calcul en conception mécanique13 ans10 000 € DGAService central de la modernisation et de la qualité/ Service de la qualité LYON

Article Annexe

—

Les systèmes de commercialisation du fruit se sont organisés dans un premier temps selon la méthode du groupage sur place et du dégroupage aux halles de Paris, Lyon et Marseille, puis à Rungis, pour le marché national et l'export.

LEGIARTI000022779630

—

Au fil des siècles, ces animaux ne servent plus seulement aux travaux agricoles, mais alimentent les grands bassins de consommation (Lyon, Paris...).

Article 1609 nonies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 93

Code général des impôts

. – Un protocole financier général établi au plus tard au 31 décembre 2016 définit les modalités de détermination des attributions de compensation entre la métropole de Lyon et les communes situées sur son territoire ; 6° Les attributions de compensation

Article Annexe II

—

SA Réparation navale mécanique Sorenam/Sorenam Industrie/Sorenam Normandie- rue Dumont-Durville, 14000 Caen, et CD 80, 14370 Moult : depuis 1966 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article Annexe II table A

—

Gmel. 125264 Subularia aquatica L. 125295 Succisa pratensis Moench. 125310 Succisella inflexa (Kluk) Beck. 125319 Swertia perennis L. 125355 Symphytum officinale L. 125554 Taraxacum corsicum Soest. 125686 Taraxacum palustre (Lyons) Symons

Article Annexe 1

—

27294 Grainville ; 27306 Guichainville ; 27312 Hardencourt-Cocherel ; 27322 La Haye-Malherbe ; 27332 Heudebouville ; 27333 Heudicourt ; 27336 La Heunière ; 27340 Honguemare-Guenouville ; 27343 Houlbec-Cocherel ; 27367 Lieurey ; 27372 Longchamps ; 27377 Lyons-la-Forêt

Article Annexe II

—

17 896 17 547 17 193 16 839 144 477 FR000000000000130 SOCIETE LAITIERE DU PAYS D'AUGE SOCIETE LAITIERE DU PAYS D'AUGE 16 815 20 654 20 285 19 911 19 534 19 153 18 768 18 381 153 501 FR000000000000131 CHRU de Caen

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