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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ACCO
ACCOTEXT000051342462
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Résidence Médicalisée pour Personnes Agées Léopold Bellan de Romainville
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050844001
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Avenant à l’accord collectif d’entreprise relatif à la mise en œuvre du Droit d’expression au sein des établissements de la Fondation Léopold BELLAN
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053877813
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Accord relatif à la réduction des mandats des membres du Comité Social et Economique de la Maison Léopold Bellan de Fontenay sous Bois
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042453739
24 septembre 2020
24 septembre 2020
Accord collectif d'entreprise relation aux modalités d'exécution de la journée de solidarité au sein de la Maison de l'Enfancede la Fodnation Léopold Bellan
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043319022
7 juillet 2020
7 juillet 2020
Accord d'entreprise à la prime transport au sein du Centre de Prévention et de Réadaptation Cardio-Vasculaire Léopold Bellan de Tracy le Mont
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046275370
23 juin 2022
23 juin 2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) POUR LES SALARIES CADRES AU SEIN DE LA FONDATION BELLAN
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051147869
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Un Accord relatif à la prime transport au sein du Pôle Médico éducatif Leopold Bellan de Seine et Marne au titre de l'année 2025
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052972889
9 avril 2024
9 avril 2024
Accord relatif à la mise en oeuvre d'une prime transport au bénéfice des salariés du Centre d'Habitat-SAVS-SEAD de la Fondation Léopold Bellan
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043916215
29 juin 2021
29 juin 2021
Accord d'entreprise relatif à la prime transport au sein du Centre de Prévention et de Réadaptation Cardio-Vasculaire Léopold Bellan de Tracy le Mont
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042119032
13 septembre 2019
13 septembre 2019
. - S.E.A.D.60 LEOPOLD BELLAN DE NOYON
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051583400
28 avril 2025
28 avril 2025
Accord d'Entreprise relatif à la Prime Transport au sein du Pôle Autonomie Habitats-Accompagnement à la Vie Sociale Léopold BELLAN de NOYON
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038527521
1 octobre 2018
1 octobre 2018
. - S.E.A.D. 60 LEOPOLD BELLAN DE NOYON
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051494540
7 octobre 2024
7 octobre 2024
PROTOCOLE D'ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'HARMONISATION DES STATUTS EN VIGUEUR AU SEIN DE LA MAISON LEOPOLD BELLAN DE FONTENAY SOUS BOIS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051494531
8 juillet 2024
8 juillet 2024
ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA MAISON LEOPOLD BELLAN DE FONTENAY-SOUS-BOIS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036554846
10 novembre 2017
10 novembre 2017
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT AU SEIN DE L'INSTITUT MEDICO-EDUCATIF ET DU JARDIN D'ENFANTS SPECIALISE LEOPOLD BELLAN DE CHATEAUDUN
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052268553
30 avril 2025
30 avril 2025
Accord relatif à la mise en oeuvre d'une prile carburant au bénéfice des salariés de l'Hopital de Prévention et de Réadaptation Léopold Bellan de Chaumont en Vexin
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051530340
8 janvier 2025
8 janvier 2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ARCHITECTURE, AU CONTENU ET AU FONCTIONNEMENT DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038068642
5 septembre 2018
5 septembre 2018
AVENANT A L'ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L’AMÉNAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL A HÔPITAL LÉOPOLD BELLAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034e205cd4ce90cb25cdfed
9 septembre 2016
9 septembre 2016
A la suite d'un appel d'offres, elle a retenu la proposition conjointe de la SAS G4S télésurveillance et de la SARL BESAT.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048575731
18 décembre 2020
18 décembre 2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
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