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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Trib. de Commerce
69c17631cdc6046d47ab7a28
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Jugement prononcé en audience publique le 14/10/2025 par Monsieur Bruno ODOUX président assisté de Madame Nelly FOUCAULT, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100867
9 juillet 2015
9 juillet 2015
Bruno apparaît incapable d'élaborer plusieurs phrases et ne peut former que quelques mots en lettres majuscules ou écriture bâton.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86941
30 octobre 2003
30 octobre 2003
THE ALBION, faisant elle-même l'objet d'une procédure collective et a nommé Maître Bruno WALCZAK, ès-qualités de liquidateur judiciaire de Monsieur Hervé Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1d6
4 mars 2008
4 mars 2008
RG N : 07 / 01334 AFFAIRE : Patrick X..., Stéphane Y..., Philippe Z..., Laurent A..., Bruno B..., Jean-Luc C... C / S. A. S. VALÉO MATÉRIAUX DE FRICTION, SYNDICAT C. G. T., SYNDICAT C. F.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00291
26 février 2013
26 février 2013
Les pièces au dossier démontrent que l'abandon de chantier a été constaté grâce à un contrôle inopiné de l'employeur et que Bruno X... a délaissé un chantier qui était urgent et qui n'était pas terminé
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b23
21 février 2002
21 février 2002
Carmine X... sollicitait du Juge de la Mise en Etat du Tribunal de STRASBOURG l'organisation d'une expertise aux fins de démontrer que les canalisations desservant la propriété de M. et Mme Bruno Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9093c
11 juillet 2013
11 juillet 2013
Bruno Marcel Sydney André Y... né le 22 Août 1954 à LILLE (59000) demeurant ... INTIMÉS Mme Brigitte Z... née le 28 Mars 1959 à KOUMAC (98850) demeurant ...
Source officielle1ère chambre
DTA_2400647_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
Bruno Guillaumot est rejetée.
Source officielleciv3
607943349ba5988459c419c0
4 février 1975
4 février 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'UN ELEVAGE DE TRUITES, INSTALLE EN 1967 PAR BRUNO DANS SA PROPRIETE RIVERAINE DE LA BRESQUE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100620
28 mai 2014
28 mai 2014
Bruno X..., père du majeur protégé, tendant à être désigné en qualité de tuteur, l'arrêt énonce que celui-ci est lui-même confronté à la précarité et à d'importants problèmes de santé ayant nécessité son
Source officiellecr
écembre 1989 qui, dans la procédure suiviec/James X
61372554cd5801467741ccce
24 janvier 1991
24 janvier 1991
Bruno, partie civile, LA MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE (MAAF), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN (chambre correctionnelle) en date du 12 décembre 1989 qui,
Source officielleciv3
613721dfcd580146773f85cb
5 mai 1993
5 mai 1993
Bruno C..., demeurant à Provins (Seine-et-Marne), La Chapelle Saint-Sulpice, ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88bee
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Bruno X..., secrétaire général de la société EURARANCE, chargé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92730
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Bruno Y... pour une durée indéterminée à compter du 2 avril 1990 en qualité d'analyste programmeur, position agent de maîtrise.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100758
15 juin 2017
15 juin 2017
Bruno X... que M.
Source officielleContentieux - audience publique
69e74e22cdc6046d47ffc2a0
16 avril 2026
16 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 16/04/2026 Composition du Tribunal : Monsieur Bruno PILETTE, Président de chambre, Monsieur Gregory SNAUWAERT, Monsieur Bruno DEVIENNE, Juges, Maître
Source officielleTrib. de Commerce
69de04cccdc6046d472ecdf2
13 avril 2026
13 avril 2026
Composition du tribunal : * Monsieur Thierry BOUSCASSE, Président, * Madame Claudine VESIN, Juge, * Madame Isabelle DELYON, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, Après quoi les juges
Source officielleTrib. de Commerce
6a0b16fbcdc6046d47141f1d
13 mai 2026
13 mai 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Marc COLLIN Monsieur Lucas BUCCI Assistés
Source officiellecr
6079a8c19ba5988459c4ed35
7 mai 2002
7 mai 2002
formé par : - l'administration des Douanes, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 4e chambre, en date du 19 juin 2001, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69a70691cdc6046d475f6b55
8 octobre 2025
8 octobre 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Marc COLLIN Monsieur Olivier LOISEAU
Source officiellePage 53 sur 1427