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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613724adcd5801467741778a
13 juillet 2006
El X..., embauché le 20 mai 1974 par la société Hoover, aux droits de laquelle se trouve la société Groupe Rosières (l'employeur), a été victime, en avril 1993, d'un accident cardio-vasculaire à la suite
CHAMBRE 09
6a119119cdc6046d47ac318e
17 avril 2026
requête de : M. le Procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de Pontoise [Adresse 1] à l'encontre de : SAS A.S Construction Rénovation [Adresse 2] Représentant légal : Autalvino MENDES CARDOSO
Chambre Commerciale
64d721173f645ad96951bab2
11 août 2023
La société Isolation du Domaine Français réplique que la société Caldeo échoue à rapporter la preuve de ce qu'elle aurait acquiescé au jugement entrepris.
CH 2 JU
DTA_2400706_20250710
10 juillet 2025
A D, se borne à synthétiser le bilan lésionnel effectué lors de l'admission de l'intéressé et à indiquer que, " le 27 octobre 2023, le patient a fait un arrêt cardio-respiratoire de façon brutale pour
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2022:90
23 février 2022
#Ignacio Carrasco SL împotriva Oficiului Uniunii Europene pentru Proprietate Intelectuală.
Référés
69d942d8cdc6046d47cdae83
10 avril 2026
[P] a fait examiner le véhicule par la carrosserie OCTANIE, laquelle a soutenu la présence de désordres sur le bien et a établi un devis aux fins de reprise le 3 octobre 2025.
cr
613725e0cd58014677421380
13 décembre 2000
Jean-Gérard, - Y...Jean-Claude, - Z...Carlos, - H...
Chambre 4-6
6a210f3dcdc6046d4709bb24
3 juin 2026
Dans cet avis du 20 novembre, le médecin du travail constate votre inaptitude au poste de carrossier peintre.
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00957
8 septembre 2021
[R] a été mis à disposition par la société d'intérim Randstad, de la société Géodis Logistics [Établissement 1], en qualité de cariste, à compter du 15 novembre 2010.
6137227ecd580146773fda8c
21 juin 1995
travail le 5 avril 1982, à la suite duquel il est resté en arrêt de travail jusqu'au 13 octobre 1988 ; qu'ayant été déclaré apte à reprendre un travail assis, il a été affecté, d'abord, à un poste de cariste
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00530
21 avril 2022
[E] a été engagé le 1er septembre 2004 par la société de transports publics de voyageurs Voyages Monnet (la société) et affecté au cours de la relation contractuelle à l'emploi de carrossier. 2.
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00451
6 mai 2025
ont été engagés par la Société méditerranéenne de nettoiement (la société SMN), respectivement en qualité d'agent de centre de tri à compter du 1er août 2005 et d'agent d'entretien d'infrastructure/cariste
civ1
ECLI:FR:CCASS:2026:C100227
25 mars 2026
Adresse 5], 3°/ à Mme, [P], [Y], épouse, [F], domiciliée, [Adresse 6], 4°/ à Mme, [U], [Y], épouse, [R], domiciliée, [Adresse 7], 5°/ à M., [Z], [Y], domicilié, [Adresse 8], 6°/ à la société Cardif
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007683873
13 octobre 1982
RECRUTEMENT DE DEUX CHEFS ADJOINTS DE LABORATOIRE A TEMPS COMPLET DES LABORATOIRES D'ANALYSE MEDICALE AU SERVICE DE DEPISTAGE DE LA TUBERCULOSE, DES EXAMENS COMPLEMENTAIRES ET DE PREVENTION DES MALADIES CARDIO-VASCULAIRES
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000007785091
10 avril 1991
Dijon a prononcé le sursis à exécution de l'autorisation implicite en date du 7 juillet 1987 par laquelle le ministre des affaires sociales et de l'emploi l'a autorisée à ouvrir 22 lits de chirurgie cardio-vasculaire
69f18678cdc6046d47ebe902
9 avril 2026
compter du prononcé de la décision à intervenir, à restituer à la société DE LAGE LANDEN LEASING, le(s) matériel(s) suivant(s) : Page 2 sur 3 * TECHNOGYM FITNESS EQUIPMENT + EQUIPEMENT DE FITNESS CARDIO
CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e63d45cdc6046d47e7f48a
15 avril 2025
d'une procédure de redressement judiciaire déposée au greffe le 09 avril 2025 par : SAS SASU JOAN MIMICA [Adresse 1] Activité : Exploitation de centre de remise en forme (fitness, stretching, step, cardio
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2329226_20240122
22 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 décembre 2023, Mme D A, représentée par Me Cardoso, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0614DEC006963613
14 juin 2016
212.14pt; display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .s95374176 { width:215.46pt; display:inline-block }     QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 69636/13 Bregiste CARDOSO
ECLI:FR:CCASS:2022:C200154
3 février 2022
la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Essonnoise d'aménagements urbains, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Cardoso
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