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6 306 résultats pour « Cardso »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613724adcd5801467741778a

Cassation

13 juillet 2006

13 juillet 2006

El X..., embauché le 20 mai 1974 par la société Hoover, aux droits de laquelle se trouve la société Groupe Rosières (l'employeur), a été victime, en avril 1993, d'un accident cardio-vasculaire à la suite

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

6a119119cdc6046d47ac318e

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

requête de : M. le Procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de Pontoise [Adresse 1] à l'encontre de : SAS A.S Construction Rénovation [Adresse 2] Représentant légal : Autalvino MENDES CARDOSO

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64d721173f645ad96951bab2

Appel

11 août 2023

11 août 2023

La société Isolation du Domaine Français réplique que la société Caldeo échoue à rapporter la preuve de ce qu'elle aurait acquiescé au jugement entrepris.

Source officielle
TA

CH 2 JU

DTA_2400706_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

A D, se borne à synthétiser le bilan lésionnel effectué lors de l'admission de l'intéressé et à indiquer que, " le 27 octobre 2023, le patient a fait un arrêt cardio-respiratoire de façon brutale pour

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2022:90

droit européen

23 février 2022

23 février 2022

#Ignacio Carrasco SL împotriva Oficiului Uniunii Europene pentru Proprietate Intelectuală.

Source officielle
TJ

Référés

69d942d8cdc6046d47cdae83

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[P] a fait examiner le véhicule par la carrosserie OCTANIE, laquelle a soutenu la présence de désordres sur le bien et a établi un devis aux fins de reprise le 3 octobre 2025.

Source officielle
CC

cr

613725e0cd58014677421380

Cassation

13 décembre 2000

13 décembre 2000

Jean-Gérard, - Y...Jean-Claude, - Z...Carlos, - H...

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f3dcdc6046d4709bb24

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Dans cet avis du 20 novembre, le médecin du travail constate votre inaptitude au poste de carrossier peintre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00957

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

[R] a été mis à disposition par la société d'intérim Randstad, de la société Géodis Logistics [Établissement 1], en qualité de cariste, à compter du 15 novembre 2010.

Source officielle
CC

soc

6137227ecd580146773fda8c

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

travail le 5 avril 1982, à la suite duquel il est resté en arrêt de travail jusqu'au 13 octobre 1988 ; qu'ayant été déclaré apte à reprendre un travail assis, il a été affecté, d'abord, à un poste de cariste

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00530

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

[E] a été engagé le 1er septembre 2004 par la société de transports publics de voyageurs Voyages Monnet (la société) et affecté au cours de la relation contractuelle à l'emploi de carrossier. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00451

Cassation

6 mai 2025

6 mai 2025

ont été engagés par la Société méditerranéenne de nettoiement (la société SMN), respectivement en qualité d'agent de centre de tri à compter du 1er août 2005 et d'agent d'entretien d'infrastructure/cariste

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100227

Cassation

25 mars 2026

25 mars 2026

Adresse 5], 3°/ à Mme, [P], [Y], épouse, [F], domiciliée, [Adresse 6], 4°/ à Mme, [U], [Y], épouse, [R], domiciliée, [Adresse 7], 5°/ à M., [Z], [Y], domicilié, [Adresse 8], 6°/ à la société Cardif

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007683873

Admin. suprême

13 octobre 1982

13 octobre 1982

RECRUTEMENT DE DEUX CHEFS ADJOINTS DE LABORATOIRE A TEMPS COMPLET DES LABORATOIRES D'ANALYSE MEDICALE AU SERVICE DE DEPISTAGE DE LA TUBERCULOSE, DES EXAMENS COMPLEMENTAIRES ET DE PREVENTION DES MALADIES CARDIO-VASCULAIRES

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007785091

Admin. suprême

10 avril 1991

10 avril 1991

Dijon a prononcé le sursis à exécution de l'autorisation implicite en date du 7 juillet 1987 par laquelle le ministre des affaires sociales et de l'emploi l'a autorisée à ouvrir 22 lits de chirurgie cardio-vasculaire

Source officielle
TCOM

Référés

69f18678cdc6046d47ebe902

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

compter du prononcé de la décision à intervenir, à restituer à la société DE LAGE LANDEN LEASING, le(s) matériel(s) suivant(s) : Page 2 sur 3 * TECHNOGYM FITNESS EQUIPMENT + EQUIPEMENT DE FITNESS CARDIO

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e63d45cdc6046d47e7f48a

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

d'une procédure de redressement judiciaire déposée au greffe le 09 avril 2025 par : SAS SASU JOAN MIMICA [Adresse 1] Activité : Exploitation de centre de remise en forme (fitness, stretching, step, cardio

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2329226_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 décembre 2023, Mme D A, représentée par Me Cardoso, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0614DEC006963613

Admin. suprême

14 juin 2016

14 juin 2016

212.14pt; display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .s95374176 { width:215.46pt; display:inline-block }     QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 69636/13 Bregiste CARDOSO

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200154

Cassation

3 février 2022

3 février 2022

la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Essonnoise d'aménagements urbains, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Cardoso

Source officielle

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