Variante 2 (pour les carrières et conformément au 2° du IV de l'article R. 516-2 du code de l'environnement) : la remise en état du site après exploitation et éventuellement surveillance et intervention en cas d'accident de déchets inertes.

Article Annexe

—

Code ROME : 43211 : Conducteur (trice) d'engins de chantier du BTP, du génie civil et de l'exploitation des carrières.

Article L331-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 72

Code de l'environnement

Lors de leur élaboration ou de leur révision, les documents de planification, d'aménagement et de gestion des ressources naturelles relatifs à l'agriculture, à la sylviculture, à l'énergie mécanique du vent, aux carrières, à l'accès à la nature et aux

Article ANNEXE I

—

Débouchés et évolutions de carrière L'accès à ces emplois, qui est souvent précédé d'une première expérience dans l'animation, correspond à une évolution de carrière pouvant, le cas échéant, déboucher vers des emplois intégrant une dimension d'expertise

Article ANNEXE I

—

Débouchés et évolutions de carrière L'accès à ces emplois, souvent précédé d'une expérience dans l'encadrement d'activités ou la coordination de projet, correspond pour certains professionnels à l'aboutissement de la carrière.

Article Annexe II-3-1 (art. A212-76)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72

Code du sport

Débouchés et évolutions de carrière L'accès à ces emplois, précédé d'une expérience dans l'entraînement sportif et d'une pratique personnelle de la discipline, correspond pour certains professionnels à l'aboutissement de la carrière.

LEGIARTI000049782878

—

Les points gratuits au titre de la reconstitution de carrière, attribués sous les conditions précisées au 4 de l'annexe 1 du présent règlement. 5.

LEGIARTI000047690031

—

Carrière, Larix × eurolepis A. Henry, Pseudotsuga menziesii (Mirb.)

Article 1

—

Adjoint au chef du service de documentation A 1 50 Chef de bureau chargé de l'achat public A 1 50 Chef de bureau chargé de la gestion administrative des personnels A 1 50 Chef de la section affectation et carrières

Article 6

—

Elle ne peut être attribuée qu'une fois au cours de la carrière des intéressés.

Article R333-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 17 > 23

Code de l'environnement

protection et d'aménagement des espaces agricoles et naturels périurbains prévu à l'article L. 113-21 du code de l'urbanisme ; 3° Le plan de protection de l'atmosphère prévu à l'article L. 222-4 ; 4° Le schéma départemental et le schéma régional des carrières

Article R15-33-66-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 87 > 69

Code de procédure pénale

-vie professionnelle : profession, code de la catégorie socioprofessionnelle, code de la nature d'activité, situation par rapport à l'emploi, raison sociale de l'employeur, téléphone au travail, fonction élective, immunité, pour les militaires de carrière

Article ANNEXE 6

—

limite de la parcelle section AZ 98 ; - limite de la parcelle section AZ 98 jusqu'au chemin Cailly ; - chemin Cailly jusqu'à la rue Pierre-Curie ; - rue Pierre-Curie jusqu'à la rue Coupat ; - rue Coupat jusqu'à la voie communale n° 25 dite chemin des Carrières

Article Annexe

—

L'avertissement et le blâme ; 32° Exclusion temporaire et déplacement d'office d'un fonctionnaire stagiaire ; 33° Mise en congé sans traitement d'un fonctionnaire stagiaire ; 34° Prolongation ou renouvellement de séjour outre-mer ; 35° Reconstitution de carrière

Article D181-15-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49

Code de l'environnement

installations classées. 13° Dans les cas mentionnés au dernier alinéa de l'article L. 181-9, la délibération ou l'acte formalisant la procédure d'évolution du plan local d'urbanisme, du document en tenant lieu ou de la carte communale ; 14° Pour les carrières

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Saint-Julien-l'Ars 2e circonscription Cantons de : Poitiers III, Poitiers IV, Poitiers V, Poitiers VI, La Villedieu-du-Clain, Vivonne, Vouillé 3e circonscription Cantons de : Availles-Limouzine, Charroux, Chauvigny, Civray, Couhé, Gençay, L'Isle-Jourdain

Article 1

—

; 2° Il assure : a) La police et la gestion de la chasse et de la pêche en eau douce ; b) La protection, la police et la gestion des eaux ; c) En liaison avec les ministres intéressés, la police des installations classées et de l'exploitation des carrières

Article Annexe

—

Code ROME : F 1302-Conduite d'engins de terrassement et de carrière.

Article Annexe 4

—

SIE 18e Grandes-Carrières-Sud. SIE 17e Batignolles. Paris-Ouest SIE 16e Dauphine. SIE 15e Necker Paris-Sud SIE Paris 5e arrondissement. SIE 13e La Gare. SIE 14e Alésia. SIE 6e Odéon.

LEGIARTI000028663378

—

Variante 2 (pour les carrières) : la remise en état du site après exploitation ; Variante 3 (pour les installations figurant sur la liste prévue à l'article L. 515-8 du code de l'environnement) : a) La surveillance et le maintien en sécurité de l'installation

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