Et l'article 5.8 du SDAGE 2016-2021 du bassin Adour-Garonne, repris au point 5.5 du SDAGE 2022-2027, fixe des objectifs de suppression ou de réduction de certaines substances dans le milieu aquatique.

Et l'article 5.8 du SDAGE 2016-2021 du bassin Adour-Garonne, repris au point 5.5 du SDAGE 2022-2027, fixe des objectifs de suppression ou de réduction de certaines substances dans le milieu aquatique.

Et l'article 5.8 du SDAGE 2016-2021 du bassin Adour-Garonne, repris au point 5.5 du SDAGE 2022-2027, fixe des objectifs de suppression ou de réduction de certaines substances dans le milieu aquatique.

Et l'article 5.8 du SDAGE 2016-2021 du bassin Adour-Garonne, repris au point 5.5 du SDAGE 2022-2027, fixe des objectifs de suppression ou de réduction de certaines substances dans le milieu aquatique.

Et l'article 5.8 du SDAGE 2016-2021 du bassin Adour-Garonne, repris au point 5.5 du SDAGE 2022-2027, fixe des objectifs de suppression ou de réduction de certaines substances dans le milieu aquatique.

Et l'article 5.8 du SDAGE 2016-2021 du bassin Adour-Garonne, repris au point 5.5 du SDAGE 2022-2027, fixe des objectifs de suppression ou de réduction de certaines substances dans le milieu aquatique.

Et l'article 5.8 du SDAGE 2016-2021 du bassin Adour-Garonne, repris au point 5.5 du SDAGE 2022-2027, fixe des objectifs de suppression ou de réduction de certaines substances dans le milieu aquatique.

Et l'article 5.8 du SDAGE 2016-2021 du bassin Adour-Garonne, repris au point 5.5 du SDAGE 2022-2027, fixe des objectifs de suppression ou de réduction de certaines substances dans le milieu aquatique.

Et l'article 5.8 du SDAGE 2016-2021 du bassin Adour-Garonne, repris au point 5.5 du SDAGE 2022-2027, fixe des objectifs de suppression ou de réduction de certaines substances dans le milieu aquatique.

Et l'article 5.8 du SDAGE 2016-2021 du bassin Adour-Garonne, repris au point 5.5 du SDAGE 2022-2027, fixe des objectifs de suppression ou de réduction de certaines substances dans le milieu aquatique.

Et l'article 5.8 du SDAGE 2016-2021 du bassin Adour-Garonne, repris au point 5.5 du SDAGE 2022-2027, fixe des objectifs de suppression ou de réduction de certaines substances dans le milieu aquatique.

Et l'article 5.8 du SDAGE 2016-2021 du bassin Adour-Garonne, repris au point 5.5 du SDAGE 2022-2027, fixe des objectifs de suppression ou de réduction de certaines substances dans le milieu aquatique.

Et l'article 5.8 du SDAGE 2016-2021 du bassin Adour-Garonne, repris au point 5.5 du SDAGE 2022-2027, fixe des objectifs de suppression ou de réduction de certaines substances dans le milieu aquatique.

Et l'article 5.8 du SDAGE 2016-2021 du bassin Adour-Garonne, repris au point 5.5 du SDAGE 2022-2027, fixe des objectifs de suppression ou de réduction de certaines substances dans le milieu aquatique.

Et l'article 5.8 du SDAGE 2016-2021 du bassin Adour-Garonne, repris au point 5.5 du SDAGE 2022-2027, fixe des objectifs de suppression ou de réduction de certaines substances dans le milieu aquatique.

Et l'article 5.8 du SDAGE 2016-2021 du bassin Adour-Garonne, repris au point 5.5 du SDAGE 2022-2027, fixe des objectifs de suppression ou de réduction de certaines substances dans le milieu aquatique.

et l'article Ua11 du règlement du plan local d'urbanisme (PLU) ; - il méconnaît les articles A.5.2 et A.6.4 du règlement de l'AVAP ; - il méconnaît les articles A.5.1 et A.6.1 du règlement de l'AVAP

recueilli en application de l'article R. 181-18.

L.1237-1 du code du travail ; 9) ALORS QUE l'article VII-5.2 « Facilités de transport » de la convention d'entreprise du PNC du 11 janvier 1991, modifiée le 15 septembre 2005, est rédigé comme suit :

Aux termes de l’article 5.2 du cahier des clauses techniques particulières 00-Prescriptions générales : « Il sera mis au point un planning général de réalisation des travaux, qui devra être suivi par chacun