Droits et obligations des élèves., Art. 47, Art. 48, Art. 49, Sct. Dispositions transitoires., Art. 50, Art. 51, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

Article Annexe I

—

Europe Ecologie les Verts 1 470 444 239 233 2 086 166,21 € Parti communiste français 1 359 530 212 206 1 928 808,95 € Union des radicaux, centristes, indépendants et démocrates (URCID) 728 878 85 67 942 239,80 € Parti radical de gauche 441 757 48

Article 81

—

Chapitre II : Du sursis probatoire, Art. 739, Art. 741-1, Art. 740, Art. 742, Art. 743, Art. 741-2 -Code pénal Art. 131-36-6, Art. 133-13, Art. 222-48-1 VII.

Article Annexe 1

—

(CAP SUD) 124 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0 471 Réserve nationale 521 0 0 Total 48

Article Annexe 9

—

mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD) 384 675 Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 Réserve nationale 48

Article Annexe I

—

artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD) 124 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 471 Réserve nationale 521 0 0 Total 48

Article Annexe IV

—

mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD) 384 675 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Réserve nationale 48

Article 17

—

Droits et obligations des élèves., Art. 48, Art. 49, Art. 50, Sct. Dispositions transitoires., Art. 51, Art. 52, Art. 54, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

Article ANNEXE

—

3 : 5 : : Lyon : 3 : 8 : 11 : : Metz : 2 : 5 : 7 : : Montpellier: 3 : 6 : 9 : : Nancy : 2 : 5 : 7 : : Nîmes : 2 : 5 : 7 : : Orléans : 2 : 4 : 6 : : Paris : 13 : 35 : 48

Article Annexe 6

—

l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs des pêcheurs d'Aquitaine 384 675 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 291 747 Réserve nationale 48

Article Annexe 4

—

Article Annexe 4

—

Article L5114-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 16 > 26

Code général de la propriété des personnes publiques

Cette cession doit avoir pour but la réalisation par les collectivités concernées de constructions ou d'opérations d'aménagement visées à l'article L. 121-48 du code de l'urbanisme ou la construction, par les organismes compétents, de logements subventionnés

Article 50

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 12

Code général des impôts, annexe I

La déclaration prescrite par l'article 48 doit indiquer la situation exacte du local ou de l'emplacement où la distillation aura lieu, les numéros de poinçonnement des alambics devant être utilisés, les jours et heures auxquels l'exploitant demande à

Article L723-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 87 > 45

Code rural (nouveau)

Le contenu, l'emploi et les conditions de cette communication sont déterminés selon les modalités de l'article 48 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Article R213-48-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 09 > 53

Code de l'environnement

Le contribuable ou la personne mentionnée au II de l'article R. 213-48-21 est tenu de conserver les documents justificatifs de sa déclaration pendant le délai de reprise fixé à l'article L. 213-11-4.

Article L214-24-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 32 > 36

Code monétaire et financier

Par dérogation à l'article L. 214-24-48, cette scission n'est pas soumise à l'agrément de l'Autorité des marchés financiers mais lui est déclarée sans délai.

Article 6

—

des troisième et cinquième alinéas de l'article 126 B et des articles 136 à 139 ; - décret n° 48-1179 du 19 juillet 1948, à l'exception du 1° de l'article 24 ; - décret n° 48-2006 du 31 décembre 1948, articles 1er à ler-3 et articles 2 à 7 ; - décret

Article Annexe

—

Haute-Saône 11 471 Saône-et-Loire 26 496 Sarthe 18 556 Savoie 32 385 Haute-Savoie 53 665 Seine-Maritime 17 050 Seine-et-Marne 34 745 Yvelines 32 105 Deux-Sèvres 3 089 Somme 16 682 Tarn 31 151 Tarn-et-Garonne 15 236 Var 48

LEGIARTI000031088279

—

32 500 26 270 23 210 20 200 17 250 10 880 1 250 5 51 480 48

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